Le blog juridique de Jean Belotti

Articles publiés en avr. 2013 et déc. 2000.

• Indemnisation des passagers aériens et tarification en fonction du poids29/04/2013 - Transport
  Les compagnies devront expliquer les raisons d'un retard ou d'une annulation, au plus tard 30 minutes après l'heure de départ prévue.
• A propos du Boeing 787 Dreamliner21/01/2013 - Transport
  Alors que le trafic aérien est en constante augmentation, le nombre d'accidents est en diminution : la sécurité aérienne s'améliore grâce à tous les intervenants.
• Pour mieux comprendre... Le transport aérien21/11/2012 - Transport
  Des pilotes ayant dû atterrir en urgence lorsque leurs avions approchaient des niveaux de carburant minimums requis, l'aviation civile a ouvert une enquête.
• Air France/KLM, entre contradiction de décisions et raisons inexpliquées26/09/2011 - Transport
  L'annonce d'un plan d'économies et la commande géante d'appareils pour Air France/KLM révèlent-elles deux décisions contradictoires ?
• Le 11 septembre 2011, 10 après, comment éviter le renouvellement d'un tel drame ?12/09/2011 - Transport
  Extraits d'une interview de Jean Belotti donnée à TourMag.
• Les enquêtes après un accident aérien sont-elles les mêmes dans tous les pays ?23/05/2011 - Transport
  Selon jean belotti, consultant aéronautique souvent interrogé lors d'expertises judiciaires touchant au transport aérien, deux philosophies peuvent être [...]
• Le niveau de sécurité du transport aérien est à la hausse malgré une certaine augmentation des accidents28/04/2011 - Transport
  A la question de savoir si l'augmentation du nombre d'accidents survenus en 2010 signifierait une dégradation du niveau de sécurité du transport aérien, il [...]
• Vers une obligation d'information des passagers faite aux compagnies aériennes sur liste noire ?25/11/2010 - Transport
  Les députés français viennent de voter une proposition de loi obligeant les compagnies aériennes à risque à informer clairement les passagers de leur présence [...]
• La liste noire des compagnies aériennes interdites d'exploitation dans l'Union européenne15/11/2010 - Transport
  Trois raisons justifient l'intérêt de l'existence d'une liste noire des compagnies aériennes : elle rassure les passagers. Elle montre que les autorités se [...]
• Les contrôles de sûreté dans les aéroports : questions-réponses29/01/2010 - Transport
  Il existait de nombreuses autres façons d'accéder à un avion, autres que celle de passer par les filtres de police et de contrôle des bagages. Pouvez-vous nous [...]
• Vers des monopoles de plus en plus puissants dans le transport aérien21/04/2008 - Transport
  Le mouvement de consolidation s'accélère en europe et aux etats-unis en raison d'un pétrole cher et de marges faibles, dans une conjoncture économique qui [...]
• Consolidations dans le secteur du transport aérien17/03/2008 - Transport
  Ayant déjà longuement présenté les différentes situations de marchés, seul un bref rappel introductif devrait permettre de mieux comprendre ce qui se passe sur [...]
• Un constructeur aéronautique chinois : effet sur le marché et comportement des Etats08/02/2008 - Transport
  L'émergence de ce nouveau venu - la société avic1 - pose la question de savoir quelles pourront en être les effets sur le marché des avions civils et sur le [...]
• Transport aérien : devoirs de passagers07/01/2008 - Transport
  Il n'y a pas de droits sans devoirs. Pour le passager, il s'agit essentiellement d'obligations et d'organisation : - obligation de respecter les textes, [...]
• Droits des passagers aériens10/12/2007 - Transport
  Indépendamment des causes habituelles bien connues à l'origine des retards s'ajoutent celles résultant des contrôles relatifs à la sûreté. Les perturbations [...]
• Service minimum dans les transports : loi-cadre du 2 août 2007 limitée au terrestre et réflexions sur l'aérien22/10/2007 - Transport
  Après onze anciennes propositions de loi ayant trait au service minimum et conformément à la constitution , une loi-cadre sur le dialogue social et la [...]
• Libéralisation des vols transatlantiques : le ciel pour tous ?15/05/2007 - Transport
  Il s'agit d'un texte sur le ciel ouvert, approuvé, à l'unanimité, par les 27 ministres européens des transports, visant à libéraliser les vols transatlantiques [...]
• Le transport aérien cinq ans après le 11 septembre 200115/09/2006 - Transport
  Ce jour là, ce sont des avions civils qui - une nouvelle fois - furent confisqués par des pirates, pour déclencher leur action criminelle d'envergure, jamais [...]
• Politique et sécurité aérienne28/03/2006 - Transport
  I - une mission politique exemplaire le 13 janvier 2004, la préoccupation de la sécurité devenait politique, puisqu'une mission parlementaire sur la sécurité [...]
• Analyse d'une série d'accidents aériens face à la naissance des listes noires20/09/2005 - Transport
  Le 3 août 2005, à toronto, un a340 d'air france sort de la piste à l'atterrissage et s'enflamme dans un fossé. Le 6 août, un atr-72 de tuninter, tombe en mer, [...]
• L'après référendum du point de vue du transport aérien26/07/2005 - Transport
  Et aprÈs le rÉfÉrendum ? un mois après le référendum y-a-t-il eu une esquisse d'amélioration de la situation ? la réponse est non et elle aurait d'ailleurs [...]
• Refus de la constitution : que devient le transport aérien ?16/06/2005 - Transport
  Et maintenant ? alea jacta est. Par leurs votes, et à une forte majorité d'électeurs, les français ont montré qu'ils étaient, sans équivoque, contre le projet [...]
• Frein à la surréservation16/03/2005 - Transport
  A - offre et demande parler de surréservation fait penser à une inadéquation entre l'offre et de la demande. En effet, si le transporteur connaît très bien [...]
• Debriefing 2003 : l'environnement et les compagnies "low-cost"12/01/2004 - Transport
  L'environnement * comment ne pas partager les ressentiments de nombreux de mes lecteurs, face à ce qui se passe dans notre environnement. Tout d'abord, citons [...]
• Problématique du mariage raisonné Air France - KLM27/10/2003 - Transport
  À la suite de ma chronique le transport aérien en longue maladie, j'ai été l'invité de jean-françois cadet, émission au cours de laquelle j'ai répondu [...]
• Ethique, sagesse et raison d'Etat27/02/2003 - Transport
  L'humanité ne s'est pas encore remise du choc de l'horrible tragédie du 11 septembre 2001 alors que, récemment, une attaque terroriste a pris pour cible un [...]
• Mesures de sûreté sur les aéroports11/02/2003 - Transport
  De nombreux lecteurs m'ont fait part de leurs questions quant à la nature des vérifications qui sont appliquées sur les aéroports. En résumé: qui fait quoi et [...]
• Terrorisme : quid de l'armement des pilotes de ligne21/08/2002 - Transport
  Inefficacité des contrôles au sol depuis les attentats du 11 septembre 2001, le transport aérien a du plomb dans l'aile. Aux etats-unis, il ne s'agit plus de [...]
• Réflexions sur les conséquences des catastrophes aériennes des 11 septembre et 12 novembre 200112/12/2001 - Transport
  Deux mois après les terribles attentats du 11 septembre, un nouveau drame vient de frapper le transport aérien, avec l'accident de l'a300 d'american airlines, [...]
• L'étude des dangers : le stress post-traumatique après l'apocalypse19/11/2001 - Transport
  La terrible catastrophe du 11 septembre 2001 a touché des milliers de victimes et leurs familles. De nombreuses autres sauveteurs ont également été impliqués: [...]
• Quatre bombes volantes civiles12/09/2001 - Transport
  Le 11 septembre 2001, ce sont, en effet, des avions civils qui ont été, une nouvelle fois, confisqués par des pirates pour déclencher leur action criminelle [...]
• Mieux connaître l'équipage de votre avion : les pilotes06/09/2001 - Transport
  Quoi de plus normal, après avoir pris conscience du milieu environnant, que de s'intéresser aux équipages des avions. l'équipage l'équipage le plus en vue [...]
• Pathologie du Transport aérien02/07/2001 - Transport
  Ma chronique de juin, relative au krach d'air liberté, m'a valu un encourageant courrier des lecteurs. Tous en déduisent que le transport aérien n'est pas en [...]
• Un krach financier dans le transport aérien30/05/2001 - Transport
  A. Les faits tout le monde a pu suivre l'évolution de la situation extrêmement difficile dans laquelle se trouvent les deux compagnies aom-air liberté et air [...]
• Accidents aériens, enquêtes et responsabilités08/12/2000 - Transport
  Lorsque plusieurs accidents graves surviennent, les uns à la suite des autres, on parle de série noire. Si ce phénomène de concentration d'événements sur de [...]