Logiciel : contrat-type

Un logiciel est considéré comme oeuvre de l'esprit, protégée, à ce titre, par le droit d'auteur. Sa conception et sa réalisation requiert une attention particulière, notamment lorsqu'elle est confiée à un tiers, dans la mesure où elle détermine pour la titularité du droit d'auteur et des droits d'exploitation qui y sont attachés.

Le modèle de contrat de développement de logiciel spécifique permet précisément au concepteur et à son client de fixer leurs droits respectifs sur l'oeuvre achevée. Il en va de même en ce qui concerne le modèle régissant les rapports entre le concepteur et son sous-traitant.

L'exploitation du logiciel s'opère par l'attribution de licence d'utilisation moyennant le paiement d'une redevance. Cela permet à son auteur de rentabiliser son investissement sans avoir à céder ses droits.

Tel est l'objet des divers modèles de contrat de licence proposés ici. Ils déterminent l'étendue des droits concédés au licencié concernant différents types de logiciels (intégrés à un produit, progiciels etc.) et d'utilisateurs.

L'auteur peut également tirer profit de son oeuvre en confiant sa mise sur le marché à un distributeur au moyen des présents modèles de contrat de distribution exclusive de logiciel permettant de préciser si le distributeur se verra communiquer le code source du logiciel, afin de procéder à des modifications, ou non.

L'utilisateur a, pour sa part, plutôt intérêt à prévoir la maintenance du logiciel afin de faire face à ses éventuels défauts de fonctionnement. Des modèles de contrats de maintenance sont proposés à cet effet. Ils sont rédigés, selon le cas, de façon à protéger en priorité les intérêts du mainteneur, ou ceux du client.