La Contrathèque

Modèle de contrat de publicité sur site internet par location ou échange (set de 2 modèles simples)

Un site Internet peut fournir un espace publicitaire à un tiers (l'annonceur) que ce soit par la location de cet emplacement ou bien, lorsque l'annonceur est aussi un site Internet, par l'échange réciproque et à titre gratuit de bannières ou de logos.

Le présent document permet de passer un contrat publicitaire sur site Internet adapté à la location comme à l'échange d'éléments publicitaires. Il comprend ainsi un contrat synallagmatique d'affichage gratuit de bannière publicitaire ou de logo, et un contrat de location d'emplacement de bandeaux publicitaires.

Ses diverses variantes intègrent :

  • les formats publicitaires de tout type (logo, bannière, bandeaux),
  • des durées de campagne plus ou moins longues
  • des modes de rémunération multiples allant d'une campagne rémunérée forfaitairement à l'affichage, à des campagnes rémunérées selon le nombre de clics (au coût par clics (CPC), ou par lots de mille affichages, au coût par mille affichages (CPM)).
En savoir plus :
- La publicité sur Internet: régime juridique

Liens complémentaires :
- Modèles de contrats relatifs aux médias et à la communication
Contrat-Expert : modèles commentés, détaillés et personnalisables sous word



Achat Satisfait ou Remboursé

Document-type de 4 pages.Modèle de Carole OPPICI, Rédactrice juridique.
Révisé pour la dernière fois le 28/04/2010.

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