delai prescription ou forclusion bancaire ?

[Lolodu76]

Bonjour,

je vs expose mon pb

en 2000 ou 2001 g fait un emprunt ss forme de credit a la conso (20.000 francs a lepoque ) a ma banque, ainsi qu un decouvert de 10.000 francs.

g perdu mon travail, je suis tombee au chomage, je nai plus eu possibilite d erembourser mes dettes.
en janvier 2002 j ai fait un dossier BDF qui a ete accepte, hors je nai jamais respecte le plan initialement prevu a cause des tros grandes mensualites a rembourser.
j ai preferer rembourser chaque creancier petit a petit.

aujourdhui maintenant que tt est paye pour le sautre sdettes, ressurgit ces 2 dettes ( pour l instant juste le decouvert qui est monte a 1810 avec les frais )

la semaine derniere j ai recu un courrier classique d une societe d erecouvrement , avec menace de huissiers et de poursuites si je ne payais pas tres vite.....je les ai apeles et nous avons eventuelement fixe un acord d e50euro mensuel

jai ete voir ma banquiere pour lui remettre le doocument, mais elle ma dit d eme renseigner car pour elle ils n ont plus le droit de me relancer apres tant d annees.

j ai donc conserve le document en attente d erenseignement, je recois ce midi , une relance comme quoi ils n ont pas recu l ordre de virment ...

que dois je faire ??

ya t il prescription ou forclusion ou tt autre chose ? qui m eviterait de payer etant de nouveau au chomage

merci d avance
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personne pour maider ?

[Ondiane]

Déjà dans un premier, il faut savoir si vous avez une décision du tribunal concernant les dettes de la banque.

[Lolodu76]

il ne me semble pas ....

[Anissa]

Si vous êtes sûr qu'il n'y a aucune décision de jusitce concernant ces deux dettes, il y a bien forclusion (acquise 2 ans à compter de la première échéance impayée non régularisée).

Mais ces deux dettes n'ont pas été incluses dans le plan de surendement ?

[Lolodu76]

si justement !!!!!

elles etaient ds le plan, alors maintenat que le plan est fini ss avoir respecte les paeiment comment cela se passe t il ????

[Anissa]

Il me semble (à infirmer ou à confirmer) que la forclusion s'applique dans les mêmes conditions.

[Lolodu76]

comment etre certaine pour la decision du tribunal ???, je nai pas garde de papier ( je sais c est pas bien )

dois je me mettre en rapport avec l etribunal ou ne pas les bousculer ???

[Ondiane]

Il est indispensable de savoir si oui ou non vous avez été condamné par un tribunal.
Parce que dans l'affirmative, vous devez encore les rembourser.

[Lolodu76]

je ne me souviens pas du tt mais alors pas du tt

comment faire

[Anissa]

Vous dites que la société de recouvrement vous menace d'huissier et de poursuites, c'est peut être parce que elle n'a pas de titre exécutoire.

En tout état de cause, c'est à eux qu'il faut s'adresser pour avoir réponse à vos questions.