Bonjour,
Je suis dans une situation plutôt singulière. Que je ne connaissais pas et que d'ailleurs même des banquiers et mon entourage sont surpris de la situation.
J'allais acheter un fond de commerce, donc je signe la promesse de vente. Bien que j'ai rencontré des soucis administratif avec la constitution de la société pour obtenir le K-bis, c'est finalement fait. J'apportais 50 % de la valeur du prix du fond et donc cherchais une solution de financement classique avec une banque. Seulement croyant que l'obtention du K-bis ne serait pas possible et voyant le temps passé et mon capital social de 20.000€ bloqué en banque, j'ai emprunté une partie de la somme dont j'avais besoin pour acheter mon fond sur mon nom propre et faire les papiers par la suite.
Je contacte donc plusieurs amis qui me prêtent de l'argent en me faisant un chèque classique. De mon côté je leur fais une reconnaissance de dette signé de ma main. Jusque là pas de soucis.
Je remplis donc mes différentes remises de chèques, je photocopie le tout et dépose tout les chèques et remises à une de mes banques [la banque X]. Le tout sur accompagné de remise de chèque à mon et je rappel que les chèques que mes amis m'ont remis sont également à mon nom. La somme déposée sur mon compte est de 64.000,00€ auquel s'ajoute 12.000,00€ de mes propres moyens.
Quand je dépose le tout à la banque, je compte aller ensuite à la banque pour demander un chèque de banque au nom de la CARPA pour le montant désiré. J'envoie un mail à ma banquière pour la prévenir de mon passage en lui demandant de me préparer un chèque de banque. Je vais travailler et en rentrant je reçois une réponse négative. Je regarde donc mes comptes sur internet et voit les 3 remises créditées au 19/06 et débité par la banque au 20/06. Je vais donc à mon agence et demande à voir ma conseillère. Qui me souligne en me recevant qu'elle n'est pas surprise de ma visite et qu'elle n'a pas beaucoup de temps à m'accorder, sachant qu'un RV l'attend.
Elle accepte de me faire un chèque de banque à l'ordre du trésor public pour la somme de 2600,00€ qui correspond au frais de l'acte de la vente, mais refuse de me faire le chèque de banque au nom de la CARPA pour la vente elle même.
Elle me reproche ensuite d'avoir fait un dépôt de somme importante sur les 3 dernières remises de chèques, faisant référence au 64000,00€.
Je lui rappel que j'achète un fond de commerce et que devant les galères administratives et délais des banquiers, j'ai pas d'argent et de temps à perdre et que donc j'ai emprunté à des amis, qui m'ont fait des chèques et que j'ai donc déposé sur mon compte courant pour clôturer mon achat et payer le cédant. C'est là qu'elle me dit à demi mot que ce n'est pas possible. Que mes dépôts de chèques sont pour l'instant bloqué et peuvent être bloqué longtemps. Je souris en croyant que longtemps c'est 1 ou 2 semaines et lui demande ce qu'elle entend par longtemps?
C'est là qu'elle me répond jusqu'à 60 jours!!
Je lui demande pourquoi, puisque c'est mon argent, j'ai des reconnaissances de dettes (qu'elle photocopie au passage) que ce sont des amis, des chèques avec le nom des personnes et à mon nom.
Elle me parle de vérification que c'est pas normal, que j'aurais du demander pour des sommes pareil des chèques de banque ou des virements.
Puis m'invite à la laisser à son rendez-vous. Je lui demande un document pour justifier cette opération de débit sur mon compte. Elle refuse et m'en dit pas plus. Le lendemain je vais voir le directeur qui pareil, accepte de me recevoir en me soulignant qu'il ne peut pas me recevoir longtemps.
Il me dit que c'est une vérification des personnes qui m'ont prêté les sommes, qu'un chèque peut être refusé jusqu'à un an après son payement etc... et que ma banquière est une professionnelle et donc de prendre RV avec elle. Qu'il ne peut rien pour moi. J'insiste en lui demandant ce que je peux faire pour accélérer la procédure et prouver ma bonne foi. Il m'indique de demander aux banques de mes amis un document qui dit ceci :
Nous soussigné banque XXXX, domicilié 0, Boulvard des em*****s – 75001 PARIS , certifions que le chèque numéro 0000000 émis par Monsieur mon client le mardi 10 juin 2008, sur notre établissement bancaire sera payé de façon irrévocable lors de sa présentation, que la signature est bien conforme et que le chèque ne fait l’objet d’aucune opposition.
Bien évidement sur entête de banque et en original.
Je demande donc à mes amis de faire cette démarche et leur banquier leur répond tous, je veux bien vous faire ce document mais ça ne sert à rien, nous avons payé ce chèque, donc votre ami et sa banque doivent déjà avoir la somme sur son compte. Malgré tout certaines des banques acceptent de faire le document.
Le problème c'est que je n'ai toujours rien sur mon compte et j'ai RV demain avec ma douce banquière pour avoir des explications.
Le hic c'est que ma promesse de vente expire le 30 juin et je suis toujours sans nouvelle et dans le flou totale.
Je n'ai pourtant rien fait de mal et tout mes dépôts sont et on été en chèque. D'autant plus que ma banquière était au courant de mes projets d'achat de fond de commerce.
Franchement si vous connaissez ce genre de situation ou pouvez m'aider à argumenter devant ma banquière demain, je prend tout les conseils.
Je ne sais vraiment pas quoi faire.
Sans compter que je ne veux pas non plus mettre le vendeur en difficulté et donner l'impression que je ne suis pas un homme de parole concernant notre transaction.
Je suis dans une ***** pas possible, j'ai l'argent, j'ai l'affaire mais je ne peux pas acheter parce que ma banquière me bloque mon argent! C'est le comble!
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Remises de chèques importantes bloquées par une banque 
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