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bonsoir,
qui peut me dire comment faire pour vérifier si une association est bien déclarée en préfecture et comment peut-on vérifier sa parution au journal officiel ?
peut-on consulter sur le net le journal officiel ?
merci
je n'ai pas trouvé l'astuce pour y accéder si la solution se trouve là ...
dans la rubrique journal officiel du site légifrance, les asso déclarées n'ont pas l'air de s'y trouver... ou alors, elles sont bien cachées !
merci timtitia
quelqu'un d'autre a une idée ?
ils m'ont donné un délai de un mois et demi pour recevoir le journal officiel chez moi... mais je ne vois rien venir.
j'ai peur que le facteur ait loupé ma boite aux lettres et je voudrais récupérer ce satané journal ! où puis-je le consulter et l'acheter ?
Il se trouve dans les mairies (pas toutes), souvent archivé.
Il est consulté d'abord par le DGS.
Je ne pense pas qu'il y ait naturellement une mise à disposition du public.
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Etes-vous allé voir www.journal-officiel.gouv.fr/
Dernière modification par Superviseur Net-iris 1 30/03/2006 à 13h36.