avenant

[Olgga]

bonjour,
nous avons réalisé une prestation pour laquelle existe un cahier des charges. le montant de la prestation est 10000€.
le cahier des charges n'a pas été respecté par le client et à la fin du projet nous avons envoyé la facture correspondant à 10000€ + un avenant pour un montant de 12000€, soit un cout total pour cette prestation de 22000€.
le client refuse de payer l'avenant en prétextant qu'il n'a pas envoyé son accord écrit pour l'avenant, et que nous n'avons pas au cours de la prestation, envoyé un devis correspondant à l'avenant. cependant il s'est passé plus de 2 mois avant que le client exprime les raisons pour lesquelles il refuse de payer l'avenant car quand il a reçu la facture de l'avenant, il n'a pas contesté si cette facture ni son montant.
qu'en est-il donc? si cette affaire est portée devant les tribunaux, qui aura gain de cause?

[Eldorado]

moi aussi cette question m'intéresse, quelqu'un pourrait-il y répondre?

MERCI

Bonjour,
Il faudrait déjà savoir de quel type de prestation on parle. Le BTP, ce n'est pas le travail d'une SSII, et la règlementation applicable n'est a priori pas la même.

[Olgga]

Bonjour,
Mes excuses pour n'avoir pas précisé cette information. Il s'agit d'une prestation de services (en informatique) livrée par courrier électronique.
N'hésitez pas à me poser d'autres questions si nécessaire.

Olgga

[Olgga]

quelqu'un pourrait-il s'il vous plaît répondre à cette question?
merci par avance.

Avez vous des preuves écrites portant sur les exigences écrites du client quant au dépassement du cahier des charges justifiant de fait cet avenant ?
Sinon, il vous faudra rapporter tout type de preuve de nature à justifier que le cahier des charges n'ait pas été respecté.

D'autre part, au-delà du cahier des charges, avez-vous signé un contrat de prestation informatique encadrant la dite prestation ? Auquel cas, et très souvent, il est directement prévu dans la lettre du contrat les questions du dépassement de prestation. Généralement, il est prévu qu'un avenant soit signé au préalable à la réalisation des prestations annexes.

Si tel n'est pas le cas, vous avez toujours la possibilité de remettre les choses en l'état, c'est à dire de ne vous conformer qu'au cahier des charges et de retirer de la prestation informatique la partie portant sur l'avenant et que le client n'entend pas payer.
S'il s'agit d'un problème sur la somme à réglée concernant l'avenant, il s'agit d'entrer en pourparlers.
Problème, comme vous le soulignez, ce que vous cherchez c'est de savoir qui va gagner devant les tribunaux, puisque l'affaires a été portée en justice. Et là, je ne suis pas devin et surtout vous vous êtes forcément rapproché d'un avocat qui s'occupe de votre affaire. Lui connaîtra bien mieux le dossier que tout intervenant sur ces forums, il doit déjà vous avoir dit si vous aviez de bonnes chances de récupérer votre argent.

[Anton]

Je suis presque, tout à fait d'accord avec l'avis de TUXX, à ceci près qu'en justice, seuls les faits (donc pour vous le ou les clauses d'avenants ultérieurs) font foi de preuve, en principe recevable !
En somme, regardez ce que votre contrat d'origine à prévu et surtout que votre client, en est été consentant !
Cela ne regarde que mon simple avis, à vous d'en juger
Bon courage et bonne chance

[Olgga]

Bonjour,
Le contrat ne précise aucune clause concernant un éventuel dépassement, ni ne stipule qu'il faudrait un accord écrit du client pour facturer un dépassement.

Le dépassement est intégralement la faute du client, et nous pouvons démontrer ce point en nous appuyant sur des écrits.

Est-ce cela suffisant comme preuve "écrite"?

[Anton]

Bien le bonjour,
C'est ennuyeux que le contrat n'y fait mention.
Par ailleurs, si ces "écrits" sont clairs et explicites (donc sans équivoque) et surtout qu'ils ne font pas réference au contrat lui même, cela pourrait être recevable.
Autrement dit, il faudrai que les termes employés sortent complétement du contexte du contrat d'origine prouvant ainsi une nouvelle demande (certes originale) mais très peu contestable.
Mon avis reste ici qu'un regard objectif et personnel.
Faudra vous rapprocher d'un avocat spécialiste de ce genre d'affaire.
Je ne sais plus quel site, mais sur le net on trouve des avocats en ligne (gratuit) qui donnent des réponses (faut un peu de patience)
Bon courage et à bientôt