véhicule de l'entreprise

[Pacha]

Bonjour,
Une personne non salariée de l'entreprise X peut-elle conduire le véhicule de cette société en sachant que pour l'assurance il n'y a pas de conducteurs désignés? Merci

[Aluyetanet]

Bonjour


Il faudrait lire ce que contient le contrat d'assurance du véhicule.

Habituellement il est dit:

- les salariés de l'entreprise ayant un permis de conduire valide

Bonne journée

[Marsu]

Je doute que l'assurance couvre un conducteur qui n'aurait pas de lien personnel et direct avec l'entreprise titulaire de la police d'assurance... Parce que je ne vois pas une assurance couvrir n'importe qui, n'importe quand, n'importe comment...

[Knysna]

Bonsoir,

Ce n'est pas sur le site que vous trouverez la réponse, mais sur le contrat d'assurance de votre entreprise. Il peut être indiqué : tous conducteurs, mais bien souvent il est ajouté ayant plus d'un an de permis ou plus de 21 ans etc.

Knysna

[Chaber]

un véhicule d'entreprise peut être attribué nommément (véhicule de fonction), ou être conduit par tout personnel de la société. Mais en aucun cas le conducteur ne peut preter cette voiture à une tierce personne. (sauf accord précis de la société)