Commercialisation d'un produit

[Mike]

Re-bonjour ,

Je voudrai developper un logiciel et le commercialiser .

Quelles sont les formalitées à remplir ou un telle projet ?

MERCI

[Marsu]

A priori, commencez par développer votre logiciel dans la plus grande discrétion quant à son code. Ensuite, vous vous envoyez un CD ou une impression du code source par recommandé que vous n'ouvrez pas (vous serez ainsi protégé au titre des droits d'auteurs en marquant une antériorité).

Ensuite, vous préparez un argumentaire commercial et un modèle de licence d'utilisation d'un logiciel (vous pouvez en trouver un exemple sur contrat expert, lien en haut de la page).

Les autres formalités dépendent en fait de la façon dont vous voudrez l'exploiter (en sociét éou en nom propre, en direct ou par l'intermédiaire d'une entreprise qui en assure les copies et les distribue...).

[N4b5]

Posté par Marsu

Les autres formalités dépendent en fait de la façon dont vous voudrez l'exploiter (en sociét éou en nom propre, en direct ou par l'intermédiaire d'une entreprise qui en assure les copies et les distribue...).

Bonjour,

Vous voulez dire qu'il est possible de le "vendre" même si on est un particulier (et non une entreprise) ?
Et si oui, il y a des conditions particulières pour pouvoir le faire ?

Le sujet m'intéresse car je suis dans le même cas (et le logiciel quasiment fini).

Je vous remercie par avance de tout éclaircissement que vous pourrez apporter.

[Marsu]

Je n'ai pas parlé d'e vendre en tant que particulier mais sous la forme d'une société ou d'une entreprise individuelle. Si vous vendez régulièrement, il est totalement déconseillé de ne pas prendre de statut spécifique (commerçant ou associé d'une société par exemple...).

[N4b5]

Oui, c'est moi qui avais mal interprété, j'ai cru que "en nom propre" signifiait une personne physique. Alors qu'apparemment ce n'est pas vraiment ça.

Dans mon cas je n'ai pas pour intention de faire de la vante régulière. Ça serait une et une seul vente, avec une licence qui serait très permissive.
Cela est il envisageable ? Tout en étant particulier (et non une société)



Je vous remercie pour vos reponses.

[Marsu]

Si en nom propre, c'est en personne physique, mais inscrite au registre du commerce comme commerçant et donc plus un particulier... Ca veut dire en clair que vous devrez créer une entrpeirse individuelle ou en nom propre...

J'espère que la nuance sera claire pour vous...

La licence enquestion vous rapporterait des revenus réguliers ou ce serait juste du one shot ?

[N4b5]

Oui, j'ai enfin compris maintenant, je vous remercie.

Posté par Marsu

Si en nom propre, c'est en personne physique, mais inscrite au registre du commerce comme commerçant et donc plus un particulier... Ca veut dire en clair que vous devrez créer une entrpeirse individuelle ou en nom propre...

J'espère que la nuance sera claire pour vous...

La licence enquestion vous rapporterait des revenus réguliers ou ce serait juste du one shot ?

Ça sera comme vous dites du one-shot.

En fait - j'ai expliqué mon cas sur un autre thread - je résume ici : je travail avec une boite X à plein temps et avec une clause d'exclusivité. J'ai développé chez moi un logiciel L qui n'est pas encore fini mais presque, et qui intéresse la boite Y. Au départ il était prévu que Y m'ébauche en CDD pour que je finissent le logiciel et ainsi être payé. Mais j’ai découvert ma clause d'exclusivité par la suite, donc je cherche une autre approche contractuelle avec la boite Y qui ne passerai pas par la création de ma propre entreprise et qui ne contredirai pas mon contrat de travail actuel.
Je précise que les boites Y, et X sont complètement non-concurrente, il n y a aucun problème avec ça.

C'est pour cela que je dis que ca serai du one-shot et avec une licence très permissive.

ps: mon autre thread, mais dont le sujet différe beaucoup du présent quand meme.
http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...us-de-cdi.html

Encore merci pour vos reponses.