nouveau produit

[Marc34]

bonsoir
je suis gerant d'un bar et je souhaite lancer ma propre boisson alcoolisée.
elle se constitue de plusieurs boissons deja existantes ([alcool russe], [alcool du Mexique] jus de fruit, sirop, etc...).
comment cela se passe t il???
ai je le droit d'utiliser telle ou telle marque de boisson sans en avertir le fabriquant ou suis je obligé de le lui dire, peut etre apposer son logo sur la bouteille, lui reverser une indemnitée ou autre chose???
de plus, sachant que je suis gerant de la société qui gere le bar, ai je le droit d'uliser cette meme société pour commercialiser cette boisson, si oui, comment cela se passe t il???
sauriez vous quels sont les controles et mesures sanitaires auxquels je dois me soumettre???
merci.

[Radioblog]

Bonjour,

1°) Concernant la protection de votre boisson, je ne suis pas certain qu'elle puisse être protégée.
La Propriété Industrielle en Basse-Normandie - Fiches techniques

Votre intérêt est donc de garder le secret sur les proportions (la composition devant figurer sur l'étiquette du produit).

2°) Concernant l'utilisation des marques de boissons :
Si cette boisson est servie en bouteille (et non plus simplement comme "cocktail" au bar), vous allez rentrer dans un processus "industriel" et donc respecter un cahier des charges avec vos fournisseurs : tous les aspects (y compris l'utilisation de leur marque si c'est un atout pour vous) seront négociés dans le contrat client-fournisseur.

3°) Pour le reste, je suis incompétent mais merci de nous tenir au courant : c'est un cas intéressant !

[Marc34]

bonjour
justement, le cahier des charges est ce qui m'interresse le plus effectivement.
comment et ou me renseigner pour la production.
de plus, je me suis un peu renseigner sur legifrance.fr et n'etant pas du tout dans le droit, je n'ai pas pu en sortir grand chose d'interressant. une chose cependant, je n'ai pas reussi a savoir dans quelle categorie je me trouve.
je ne suis pas fabriquant d'alcool, puisque je ne desire en aucun cas avoir une distillerie. j'ai pensé que ma boisson pouvait faire partie des "liqueur" puisqu'il s'agit d'un melange alcool sucre...
par ou dois je commencer?????
merci

[Marsu]

Vous comptez en fait créer plutôt un cocktail qu'une nouvelle boisson si je vous comprends bien... Je me demande dans quelle mesure une recette peut faire l'objet d'une protection au titre des droits d'auteur... Le nom du cocktail peut li être déposé comme marque me semble-t-il et don se trouver protégé par cette voie là...

[Marc34]

excusez moi marsu, mais je n'ai pas tout compris a votre reponse....

[Marsu]

D'après ce que je comprends, vous ne créez pas une nouvelle boisson, mais un nouveau cocktail, mélange d'autres boissons, c'est ça ? La question que je soulevais était celle de la protection d'une recette ou d'une marque sur le nom du cocktail par exemple.

[Marc34]

bonjour...
effectivement, je ne souhaite pas créer une nouvelle boisson a proprement dit, mais un cocktail utilisant telle et telle boisson.
ma question principale est de savoir si oui ou non j'ai le droit d'utiliser la [boisson russe...] [le sirop yl]etc... sans les informer ou est ce tout simplement interdit... et si autorisation il y a, dois je leur reverser des indemnitées ou pourcentage, ou je ne sais trop quoi d'autre ou alors en partant du principe que la boisson est achetée chez eux, ils se contentent de cela...
merci

[Marsu]

Si vous ne citez pas de marque ici, pas de problème, mais sous une conditiontrès claire:

Si vous ne souhaitez utiliser que les produits de ces marques là, il faut leur accord explicite (donc écrit), mais ce n'est peut être pas très malin d'un point de vue économique (pouvoir remplacer par d'autres produits plus adaptés ou moins cher n'est pas forcément stupide, surtout que vous ne savez pas de quoi demain sera fait). Or, cette autorisation se négocie sous forme d'espèces sonnantes et trébuchantes, le plus souvent. Vous pouvez aussi voir si vous ne pouvez pas obtenir une forme de partenariat, mais ça va être plus compliqué à négocier si vous voulez conserver la recette de votre cocktail...

Par ailleurs, est-il vraiment essentiel d'avoir une recette figée sur tel ingrédient de telle marque (sachant qu'utiliser un produit équivalent d'une autre marque pourrait être aussi bien voire meilleur pour votre cocktail...) ?

J'ai une autre question: vous comptez produire à la chaîne ou simplement dans un café ?? Parce que les questions d'approvisionnement ne sont plus les mêmes...

[Marc34]

pour les marques que j'ai cité, ce n'etait qu'un exemple, mais de sûr, il me faut de [l'alcool russe]et du soft, donc je ne prendrai pas [y] mais une marque concurentielle a tarif moindre, il va de soi, mais meme s'il s agit d une autre marque, de toute facon, il me faut l'autorisation. a moins que je ne m'approvisionne directement en russie ou pologne chez un fabricant local (en esperant qu'ils existent..)
de plus, je desire distribuer cette boisson en grand commerce, discotheque, etc... donc un travail de chaine, et pas uniquement dans mon bar.
je dois donc prendre rdv avec le fabriquant de mon choix, lui expliquer ce que je desire faire et signer un contrat ou la marque stipule son autorisation, c'est bien cela???
merci de l'aide...

[Marsu]

Vous n'avez besoin d'autorisation que si vous citez la marque nomménent dans votre produit... Sinon, ma foi, pas de problème particulier... Je serais curieux de savoir si les bars demandent l'autorisation aux marques de les utiliser dans des cocktails plus ou moins clasiques... Si vous ne spécifiez pas que vous travaillez particulièrement avec telle ou telle marque, pas besoin de leur accord.

Si vous souhaitez travailler à la chaîne alors regardez d'abord vos filières d'approvisionnement et les coûts divers pour déterminer les ingrédients concrets (pas seulement les dosages en telle ou telle catégorie de produits). Pour ça, pas besoin d'avoir un accord de la part de la marque du fabricant... Mais si vous en écoulez une certaine quantité, vous risquez surtout à terme (et je vous le souhaite) d'avoir des filières d'approvisionnement garanties pour éviter les problèmes de rupture de stock, pour avoir une qualité constante etc...

Si vous allez voir une marque maintenant, ils risquent de vous demander de passer ça sous leur propre marque ou d'avoir desintérêts dans l'affaire... Comme les produits sont en vente libre y compris auprès des grossistes bien connus de tout le monde (comme celui au nom de moyen de transport, ou d'autres, appartenant à d'autres groupes...), ils ne peuvent pas vous empêcher de préparer votre cocktail.

Mais attention aux autorisation administratives pour la concetion, la production et la commercialisation de produits alcoolisés Renseignez-vous auprès de la DDCCRF de votre domicile, au préalable. C'est un commerce et une activité très réglementée et surveillée parce qu'il y a une taxation assez spécifique...