acompte!

[Lili30]

Bonjour,
J'ai une entreprise de vente de bateaux! Il y a 1 mois un client m'a versé un acompte pour reserver un bateau. Je n'ai pas encaisser cet acomte car mon vendeur avais omis de me le dire. Aujourd'hui ce client a acheter un autre bateau (ailleur!) ! 1 mois apres aprés puis je quand meme encaisser cet acompte puisque ce bateau a ete bloqué a la vente pendant un mois.
Merci.

[Toi_et_moi]

Si vous avez un bon de commande sur lequel il est stipuler versement de xx euros d'acompte et une date de livraison, l'acheteur et vous-même êtes engagés sur cette vente et ni l'un ni l'autre ne pouvez vous soustraire à cette vente (lui en achetant à la date prévue, vous en livrant à la daye prévue).

Selon ce qui est dit dans votre bon de commande (c'est un contrat), envoyez une LRAR au client en lui disant que le bateau est toujours en vos locaux depuis le xx/xx/xxxx en attente de livraison moyennant le paiement du solde (prix du bateau - acompte)

[Lili30]

Meci pour la reponse!
Effectivement, il y a bien eu un contrat de fait stipulant qu'un acompte a ete versé tel jour!

[Toi_et_moi]

Posté par Lili30

Meci pour la reponse!
Effectivement, il y a bien eu un contrat de fait stipulant qu'un acompte a ete versé tel jour!

Et une date de livraison ?

Votre client ne peut, a priori, se soustraire à son achat et, s'il le fait, vous doit des indemnités (si ce n'est pas stipulé, c'est soit un accord amiable soit direction le tribunal).

Modif : j'ai bien écrit "a priori" car seul vous et votre client connaissez vos conditions générales de vente et les termes de ce bon de commande.

[Lili30]

le contrat a été signé le 05 oct et la livraison ete prévue "sous 1 mois". Il a simplement appelle la semaine derniere pour annuler la vente car il a trouvé autre chose.
Donc d'apres ce que vous me dites je pense etre bien dans mes droits si j'encaisse ce fameux acompte de 1000 euros.
Merci de votre aide

[Toi_et_moi]

Posté par Lili30

le contrat a été signé le 05 oct et la livraison ete prévue "sous 1 mois". Il a simplement appelle la semaine derniere pour annuler la vente car il a trouvé autre chose.
Donc d'apres ce que vous me dites je pense etre bien dans mes droits si j'encaisse ce fameux acompte de 1000 euros.
Merci de votre aide

Ecrivez-lui pour lui dire que son bateau est bien disponible comme convenu dans le bon de commande xxxxxx sinon vous rompez vous aussi le contrat !