litige pour vol de mon ex co-gérant.

[Orion78]

Bonjour, Voila mon probleme, nous étions 3 " associés " avec 33% des parts chacun, avec le statut de co-gérant ( père, fils, cousin ) mon cousin a pris la décision de quitté la société donc a signé devant notre expert comptable une lettre de demission de son poste de co-gérant en date du 31.12.07 mais il n'a pas voulu rendre le chéquier de la société et a retiré avec une gosse sommme apres ca démission le 02.01.08 , selon lui la société lui devais de l'argent sur des salaires non pris donc nous avons demander a notre comptable de faire un bilan de la totalité des salaire de chacun pour rétablire l'équilibre en lui demandant de rendre la somme mais sans réponse.Voila ma question : est-ce purement et simplement du vol ?Il a également fait annulé a la banque la CB de la société ce qui a posé probleme car il fallut attendre 15 jours que la banque n'en fasse une autre si je ne me trompe pas il a porté atteinte au bon fonctionnement de la société ?Et de plus ils nous déscrédite en appelant nos clients pour leur dire que nous ne somme pas fiable( la société a 3 ans ) mais que lui peut travaillé pour eux a notre place... Que doit-je faire pour sauvé ma société ? je suis un peut perdu dans tout les texte de droit ! Part avance merci de votre réponse.

[Andaluz]

S'il à démissionné de son poste de gérant, il est toujours associé non !!

[Orion78]

enfin il n'était dénominé entant associé...mais comme co-gérant en faite il y a 1 gérant et 2 co-gérant ... je croit que c'pour ca que dans le code des société je m'y perd un peu...

[Andaluz]

Posté par Orion78

enfin il n'était dénominé entant associé...mais comme co-gérant en faite il y a 1 gérant et 2 co-gérant ... je croit que c'pour ca que dans le code des société je m'y perd un peu...

Moi je me perds dans votre réponse.
Soit il est encore associé mais plus gérant (ou co-gérant c'est pareil) et dans ce cas il s'agit effectivement d'un délit, soit il n'est même plus associé et dans ce cas c'est du vol pur et simple...

Précisez moi sont statut exact au moment des faits.

De plus avez vous fait passer une annonce légale pour préciser le changement de gérant (1 gérant en moins)?

S'il a fait annuler la CB après sa démission, il peut en être tenu responsable, les modifications statutaires ou conventionnelles n'étant pas opposables aux Tiers, ici la banque. S'il estime que vous lui devez des salaires, c'est sous ce statut qu'il doit entamer une procédure auprès des prud'hommmes mais se faire un chèque c'est du vol...

[Orion78]

Son statut etait co-gérant et pas associé a proprement dit... pardon c'moi qui est écrie une bétise...Il a légalement demissionné de ces fonction le 31.12.07 et a fait 4 chèques daté du 02.01.08, la CB il là faite annulé avant.Quand a l'annonce légale c'notre comptable qui s'en occupe.En tout cas merci pour vos réponse

[Jpsconsultant]

je pense qu'une plainte au procureur de la république s'impose
a partir du moment ou il n'est plus gérant, il n'a pas à émettre de chèques sur la société : c'est du vol
tant qu'il était gérant il pouvait exercer tous les actes de gestion attachés à cette qualité y compris résilier la cb
pour les chèques émis sans justificatifs (y compris les salaires dus)en sa qualité de gérant il relèce de poursuites pour abus de biens sociaux
pour se protéger de ses actes de nuisance, il faut publier rapidement sa démission et la circulariser à vos partenaires
cordialement

[Orion78]

merci pour vos réponses c'cool ! ... et bonne année !!!