Quelle conditions pour un partenariat ou de la sous-traitance ?

[Nicho81]

Bonjour,

J'ai créé mon entreprise il y a plusieurs mois.

Comment faire pour devenir partenaire d'une autre structure? comment ça fonctionne?

Imaginons : (les valeurs sont arbitraires pour faire simple)

E1 (entreprise qui me demande la sous-traitance) : tarif horaire 100€/h
MOI (travailleur indépendant) : tarif horaire 50€/h
C1 : Client ayant recours à E1

1) Si E1 m'appelle et me demande d'aller chez un client (C1) pour une intervention d'1h, à quel tarif devrais-je facturer C1? (au tarif de E1 100€ ou à mon tarif 50€?)

2)La facture doit-être établie par quel organisme? MOI? ou E1?

3) quelle somme me sera reversé?

4) Suite à cette intervention, le client a t-il le droit de faire appel à mes services (50€/h) s'il trouve que les tarifs de E1 sont excessifs?

5)Est-ce légal de récupérer un client comme cela?


Je ne sais pas si ma demande est claire mais j'espère que vous pourrez y répondre.

N'hésitez pas à me demander plus de précisions si ce n'est pas clair !

Merci de m'avoir lu.

[Marsu]

1) Si vous facturez, ce sera nécessaiement à E1, et non à C1, à mon sens... Sauf si vous avez un contrat avec C1 (mais on n'est plus dans de la sous-traitance). Si vous avez un contrat avec C1, alors il devra prévoir le prix pour être valable. Donc le montant à facturer est prévu. Dans le cas d'un partenariat autre que de la sous-traitance entre vous et E1 pour apporter satisfaction à C1, il me semble qu'il devrait y avoir une clause relative aux prix à pratiquer.

2) Tout dépend du mécanisme contractuel. Globalement, celui qui fait la prestation doit facturer, ça c'est clair. Après, ça dépend de savoir si vous êtes en sous-traitance ou sous une autre forme...

3) La somme qui vous sera (re)versée sera celle que vous aurez facturée (cf le point 1)).

4) En fait, le client peut avoir droit de travailler avec vous en direct, mais vous pourrez ne pas en avoir le droit selon la rédaction du contrat conclu entrevous et E1...

5) Cf ma réponse 4).