question, clause de non concurrence

[Lili866]

Bonjour,

mon copain et moi avons crée une sarl. Lui est gérant majoritaire (80 %) et moi (20 %) je vais etre salarié de l'entreprise.

Lui est mandaté par une société et dans son contrat il a une clause de non concurrence qui l'empeche de travailler avec d'autres partenaires.

ma question est la suivante :
est ce que moi je peux signer un contrat avec un autre partenaire sans que cela pose de problème ??

Je pense que cela est possible mais je préfère avoir confirmation.

JE vous remercie pour vos réponses

Amicalement
Lili

[Mehatenduque]

Bonjour,
L'activité et les clients sont les mêmes?

[Lili866]

oui l'activité est la meme par contre le second contrat touche plus de clientèle.
Merci
Lili

[Marsu]

Deux autres petites questions:

- Qu'est-ce qui fait que cela touche plus de clientèle dans le second contrat et la différence de clientèle est-elle réellement significative en quantité et/ou en qualité ?
- La concurrence est-elle frontale (pour apprécier le risque de découverte et l'étendue du préjudice éventuel) ?

[Lili866]

Bonjour,
un des partenaire ne propose que de la loi de robien tandis que l'autre propose la loi paul, LMP, etc...donc touche une clientèle plus variée

Par contre je précise que dans son contrat la clause de non concurrence ne comporte pas de contrepartie financière. j'ai lu que dans ce cas, elle n'était peut etre pas valable.

Merci d'avance
Amicalement
Lili

[Marsu]

Attention, cette exigence de contrepartie financière ne joue que pour les clauses insérées dans les contrats de travail..!

Si j'ai bien compris la description de votre activité, vous intervenez dans le domaine de l'immobilier voire de la promotion immobilière.

La clause de non concurrence qui vous est imposée a-t-elle une limite dans le temps ? Si oui, quan dvient-elle à expiration? De plus, est-elle limitée à une région particulière et si oui, cette localisation pose-t-elle une vraie entrave à votre nouvelle activité?

Excusez moi de vous poser toutes ces questions, mais pour vous répondre correctement, nous avons besoin d'un certainnombre d'informations...