Achat d'article obtenu frauduleusement

[Kiki100]

Bonjour,

Mon épouse a acheté pour 410 euros une poupée par l'intermédiaire d'un Forum spécialisé (rubrique achat et ventes).

Or il s'avère que le vendeur a acquit cette poupée frauduleusement en la "payant" avec une carte bancaire volée. Cette personne a acheté de cette manière pour plus de 4000 $ de poupées a une boutique américaine. La boutique a porté plaine. L'identité de cet escroc est connu, ainsi que son adresse. Cette personne qui n'en est pas a son premier méfait, afin de pouvoir récidiver a utilisé le nom de son compagnon pour effectuer les transactions. Je tiens a ajouter que cette personne a aussi vendu plusieurs fois la même poupée, ce qui fait qu'il en a reçu le paiement sans jamais envoyer l'objet. Après recoupements sur le forum, le montant global de cette arnaque se monte à plus de 10000 euros.

La machine judiciaire semble être lancée par les USA

Que pouvons nous faire pour prouver notre bonne fois et surtout pour ne pas être inquièté pour recel par la justice dans la mesure où nous avons acheté et payé au prix du neuf cette poupée au moyen d'une transaction bacaire [avec la banque en ligne].

Merci pour vos réponses.

[Solitrid]

Il faut déjà le signaler à [ la banque en ligne].
Je me suis laissé dire qu'ils ont une assurance qui couvre ce genre de soucis.

Pour l'instant, vous avez acheté ce qui était proposé et vous avez été livré.
Votre transaction est régulière.
Vous ne pouvez même pas porter plainte contre votre vendeur qui pour l'instant est présumé innocent.
Il faudrait prouver que votre poupée a été acquise irrégulièrement.
Il faut attendre;

[Kiki100]

Bonsoir.

Sur un forum américain, je viens de voir que le nom, l'adresse de l'escroc est connu. Que de son coté la boutique américaine bétonne son dossier et se propose même de centraliser les plaintes des personnes qui se sont également faites avoir en envoyant de l'argent sans jamais rien recevoir en retour.

Je pense que vu l'ampleur de l'arnaque et que toutes les transactions financières ont été effectuées par [la banque en ligne], la cupabilité de l'escroc ne devrait pas être dure à démontrer par la justice Française.

J'apprends également que sur l'Italie des personnes flouées devraient également se manifester.


Merci pour aide juridique et vos conseils éclairés

[Solitrid]

Pour l'instant, vous n'avez subi aucun préjudice, donc attendez.

[Valentinehh]

Posté par Kiki100

Que pouvons nous faire pour prouver notre bonne fois et surtout pour ne pas être inquièté pour recel par la justice dans la mesure où nous avons acheté et payé au prix du neuf cette poupée au moyen d'une transaction bacaire [une banque en ligne] .

Merci pour vos réponses.

Vous parlez de recel mais avez vous reçu cette poupée ?
Si non, vous ne pouvez pas être receleur d'un objet que vous ne détenez pas.

Si oui, la question est plus délicate, si vous l'avez reçu, vous n'étiez pas receleur jusqu'à ce que vous appreniez que la poupée avait été acquise frauduleusement. En revanche dès que vous êtes au courant de ce délit, vous n'êtes plus présumé de bonne foi et donc vous devenez receleur.

Mais là où cela se complique c'est lorsque l'on applique l'article 2279 du Code civil "En fait de meubles, possession vaut titre" et en mettant en balance cet article avec la connaissance acquise de la provenance frauduleuse, la question se pose sur l'application du délit de recel. Plusieurs arrêts ont affirmés qu'il n'y avait pas de recel.

[Kiki100]

Bonsoir et merci pour ces précisions

oui nous connaissons l'origine "frauduleuse" de cette poupée. Je tiens à préciser que ce n'est pas une poupée en porcelaine genre Jumeau, Bru etc mais une poupée contemporaine en résine et qu'elle ne dois pas et qu'elle ne peut pas être considérée comme une oeuvre d'art, mais comme une marchandise classique.

Nous savons que les américains portent plainte au près de leur juridiction, mais est ce que leur plainte pourra arriver en France ? Je me le demande bien et pendant ce temps là notre escroc va recommencer à pièger d'autres boutiques et revendre ses marchandises "frauduleuses". Comment faire pour le stopper ? Le denoncer, mais sur quelle base, puisque nous n'avons rien pour prouver que cette poupée a été mal acquise. Seul le bouche à oreille et ce qui est écrit sur les forums américains nous le dit, mais rien d'officiel.

CDLT.

[Solitrid]

A mon avis, attendez une réaction (qui je crois bien ne se fera pas) et dormez sur vos deux oreilles.

[Valentinehh]

Posté par Kiki100

nous n'avons rien pour prouver que cette poupée a été mal acquise. Seul le bouche à oreille et ce qui est écrit sur les forums américains nous le dit, mais rien d'officiel.

CDLT.

Donc, à votre stade, vous n'êtes sûr de rien. Vous n'avez donc pas appris, d'une source officielle, que cet objet avait été acquis frauduleusement. Vous ne pouvez donc pas être considéré comme receleur. Dormez tranquille !! Il ne se passera sûrement rien.