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  #1  
Vieux 04/05/2007, 15h07
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Question bruler des pneus que risque-t-on?

Bonjour,
J'ai bien trouvé le décret du 24 décembre 2002 précisant que c'est interdit mais c'est réprimé par quoi et par qui?
Merci d'avance
Réponse avec citation
  #2  
Vieux 04/05/2007, 15h19
Avatar de Mr_bozo
Pilier Cadet
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : bruler des pneus que risque-t-on?

on risque déjà de passer pour un abruti fini avec un QI de 0
car à part fortement poluer et gener le voisinage, ça ne sert pas à grand chose
(le recyclage existe)
Réponse avec citation
  #3  
Vieux 04/05/2007, 15h36
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Re : bruler des pneus que risque-t-on?

Citation:
Posté par Cocoli Voir le message
Bonjour,
J'ai bien trouvé le décret du 24 décembre 2002 précisant que c'est interdit mais c'est réprimé par quoi et par qui?
Merci d'avance
Eh bien il me semble que c'est une pollution qui doit être réprimée par le Code de la Santé Publique, ou bien de l'environnement.
En tous les cas, en plus de ne pas être très malin, cette infraction peut être relevée par tous les agents assermentés : OPJ, APJ, ou APJA avec rapport d'infraction.
Réponse avec citation
  #4  
Vieux 05/05/2007, 22h31
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Re : bruler des pneus que risque-t-on?

il s'agit bien d'une pollution réphensible
Réponse avec citation
Réponse


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