Comment prouver que je suis propriétaire d'un véhicule

[Freddup59]

Bonjour,

J'ai engager une procédure au tribunal d'instance pour récupérer mon véhicule.
Le problème c'est que je n'ai plus la facture. J'ai une preuve de financement de celui ci.
J'ai essayé d'avoir un duplicata de facture auprès du garagiste mais il a déposé le bilan et le siège du fabricant ne peut rien me fournir.

Quelqu'un peut il me dire si cela suffit ? ou bien m'aider dans ma démarche.

Merci d'avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.

Vous avez acheté une voiture, égaré la facture et n'avez pas encore de carte grise ? La CG prouve la propriété de la voiture.

[Freddup59]

Bonsoir,

J'ai acheté une voiture il y a pas mal de temps et mon ancienne concubine a voulu l'assurer mais d'après ses dires, l'assureur ne voulait pas l'assurer si la CG n'était pas à son nom. Donc j'ai fait le changement de CG.
Nous avons rompu et j'ai demandé à récupérer le véhicule mais elle n'a pas voulu me la rendre.
Mais la CG n'ai pas un titre de propriété mais simplement une autorisation de circuler si je ne me trompe pas ?

Vous avez besoin de la CG pour circuler mais le nom porté sur cette CG définit le propriétaire du véhicule. A ce titre vous ne pouvez pas vendre (sauf accord du propriétaire) un véhicule dont la CG serait au nom de qqun d'autre.

[Freddup59]

Bonjour,

Je veux simplement récupérer ma voiture.

Fréd

[Alouest]

Si vous avez fait un changement de CG, vous avez dû remplir un certificat de cession du véhicule ?
Dans ce cas, le véhicule est présumé appartenir au titulaire de la CG.