Profession Libèrale

[Nicolas74]

Bonjour
Je suis propriétaire d'un appartement neuf dans une copropriété.
J'aimerais m'installer en profession libérale mais dans le texte du syndic cela m'est interdit.
Sachant que ce mot "profession libérale" veut aujourd'hui un peu tout dire et rien dire..
Pour mon cas se serais en "iridologie" en sachant que je n'aurais pas de salle d'attente... et juste 4-5 patients par jour qui se suivraient toutes les 1h30.... Donc pas vraiment de passage ni d'attroupement..
Existe t'il une jurisprudence qui me permettrait d'exercer dans mon appartement et d'avoir une plaque en bas de l'immeuble ??



Merci beaucoup pour vos réponses.
Cordialement



Nicolas

[Matt31]

qu'est il exactement écrit sur le règlement de votre copropriété?

[Nicolas74]

Bonsoir est merci de votre réponse
Il est inscrit:
"L'ensemble immobilier est destiné exclusivement à l'usage d'habitation.
Toute activité professionnelle, industrielle, commerciale et artisanale est strictement interdite dans l'ensemble immobilier.
L'état descriptif de division ci inclus, dont chaque copropriétaire a eu connaissance et a a accepté les termes, a même valeur contractuelle que le règlement lui-même, détermine l'affectation particulière de chaque lot compris dans l'ensemble immobilier."
"Les appartements ne pourront être occupés que bourgeoisement. Ils seront destinés à l'habitation."
"Toute installation d'enseigne, réclame, panneau ou affiche quelconque sur la façade du bâtiment est strictement interdite"

La porte d'entrée (pour une plaque) est elle considéré comme faisant partie de la façade ??

Merci beaucoup

Nicolas

[Golfy]

votre RC est complet, clair, net et précis: toute activité commerciale est interdite !

vous allez au devant de gros ennuis, si vous continuez à persister.

[Nicolas74]

Ok....... Merci pour votre réponse...
Je pensais que comme je n'avais pas vraiment de passage et de salle d'attente il y avait peut être une jurisprudence dans ce sens....
Une RC peut elle se changer en assemblé générale ??

Merci

[Capc]

oui mais cela a un cout que les copropriétaires pourraient ne pas accepter.

[Nicolas74]

Bonsoir,
Quand vous dites un coût ... cela se chiffrerait à combien à peut prêt ??

Merci

Nicolas