Solidaire des dettes

[Arno170]

Bonjour,
je ne m'y connais pas trés bien aux niveaux syndics,... mais j'ai une question qui nous gêne depuis la derniere AG.
Petit recap, nous avons changé de syndic l'année derniére suite à une mauvaise gestion de leur part ( c'est le conseil syndical qui nous l'a dit ) hormis le fait que nous n'avions qu'un seul choix, nous avons donc voté pour eux....
Bref, lors de l'AG de cette année, il nous a été soumis un appel de charge en vue des dettes dans la tresorie ( 66000euros suite à la saisie et vente d'appartement de proprio ne payant pas les charges... ), ils nous disent que nous sommes solidaire des dettes et que c'est à nous de payer!!!
Pourquoi l'ancien syndic n'a jamais évoqué ce sujet ???
Nous avons refusé malgré le fait que nous soyons des "cons" comme le Mr de F..... nous a sous entendu.
Peux t-on attaqué l'ancien syndic ? Peux t-on attaquer les anciens proprietaires car il nous dit que c'est impossible!!!
Merci

[Nihilscio]

Si la mauvaise gestion de l'ancien syndic est évidente, il est possible de lui demander réparation. Il faudra bien sûr en apporter les preuves. Le fait que la copropriété n'ait pas recouvré la totalité de sa créance sur un des copropriétaires est peut-être le résultat d'une mauvaise gestion, mais cette perte n'est pas en soi une faute du syndic. C'est peut-être tout simplement la malchance qui a voulu qu'un copropriétaire n'ait plus payé ses charges et qu'il ait fallu en venir à faire saisir son lot, ce qui prend toujours beaucoup de temps, même avec le plus diligent des syndics. Il faudra examiner si la négligence du syndic a aggravé les pertes subies par les copropriétaires.

Lorsqu'une copropriété manque de trésorerie, il n'y a pas d'autre solution que de combler ce manque par un appel de fonds auprès des copropriétaires. Mais cela doit être décidé par les copropriétaires eux-mêmes en assemblée générale.

Lorsqu'un copropriétaire est débiteur malgré les actions en recouvrement lancées contre lui, tant que le montant de la dette est absorbé par la trésorerie disponible, on peut attendre. Si la trésorerie est insuffisante, il n'y a pas d'autre ressource que d'augmenter, ne serait-ce que provisoirement, l'avance permanente de trésorerie, appelée couramment fonds de roulement. Il n'y a pas juridiquement de solidarité entre copropriétaires au sens où l'on ne peut demander à Pierre de payer la dette de Paul. Mais il y a de fait une solidarité au sens où, s'il faut alimenter la trésorerie du syndicat, pour quelque raison que ce soit, une créance non recouvrée ou tout autre perte ou dépense, il n'y a pas d'autre moyen de le faire que de demander sa contribution à chacun.

Lorsqu'il est constaté que le débiteur est insolvable, il est de bonne gestion d'en prendre acte et de considérer qu'on est en présence d'une perte : on solde le compte du débiteur, on passe le montant de la dette en charge et on en appelle le montant auprès des copropriétaires. Refuser de tirer les conséquence de l'impossibilité de recouvrer une créance en laissant artificiellement cette créance au bilan, c'est se voiler la face et produire des comptes qui ne sont ni sincères ni fidèles.

Mais cela doit être décidé en assemblée générale, non par le syndic de son propre chef. Tout au plus, s'il y a urgence, se dernier peut-il précipiter les choses en appelant des fonds et en faisant ratifier ultérieurement cette décision par l'assemblée.

Lorsqu'un copropriétaire a été saisi, et que le montant de la vente n'a pas suffi à éteindre sa dette, il est rare qu'il ne soit pas devenu insolvable. Mais il faut se renseigner et agir en conséquence : soit il est en mesure de payer tout ou partie de sa dette et alors il faut le contraindre à le faire, soit il est insolvable et il faut bien l'admettre.

Il n'est pas facile de savoir si une personne est solvable. Le recours à un détective peut y aider.