gros souci avec organisme de crédit et tribunal

[Imadom]

bonjour ,

je recherche de l’aide suite a un gros souci avec [un organisme de crédit] .

J’ai contracté un crédit du 10.000 f (1500€) en 1992 suite de gros problèmes financier je n’ai pus continuer mes règlements, il y a eu une décision judiciaire rendu en 94 que j’ai honorer jusqu’en décembre 95, puis d’autre problème on fait que j’ai arrêté les paiements et déménager a 8 km mais en changent de département . Je ne me suis jamais caché j’ai toujours fait mes déclarations d’impôts, je pense qu’il aurait pus me retrouver facilement .
Le 9 septembre 2005 (alors que je viens d’acheter une maison en janvier 2005) je reçois un courrier de procédure de saisie vente me réclament 5099,44€ , la somme principale est de 1249,13 j’ai fait opposition et ça fait trois fois que l’avocat mets en différer .

Je suis repasser en audience le 17 mars et l’avocat a demandé un référer parce que je ne lui avait pas fait parvenir mes argumentations que je lui ai donc remis en main propre , est ce que moi je peux lui demander les pièces qu’il compte versé a la prochaine audience qui est le 9 mai .

Que puis je faire est ce que je peux faire jouer une prescription libération ou négocier les 3850,31€ d’intérêt .

merci d'avance pour votre aide

[Gritche_fr]

j’ai fait opposition et ça fait trois fois que l’avocat mets en différer.

Je suis repasser en audience le 17 mars et l’avocat a demandé un référer parce que je ne lui avait pas fait parvenir mes argumentations que je lui ai donc remis en main propre , est ce que moi je peux lui demander les pièces qu’il compte versé a la prochaine audience qui est le 9 mai .

bonjour,

tout d'abord dites moi si j'interprete bien votre situation :
une ordonnance d'Injonction de payer à été rendue en 94 et vous avez commencer à payer jusqu'en 95.

Aujourd'hui ils vous ont retrouvé et veulent reprendre les poursuites.
Comme les premières significations de l'injonction de payer n'ont pas été faites à "personne", vous avez pu former opposition à l'ordonnance.

Il y a eu plusieurs renvois et lors de la dernière audience l'avocat adverse à demandé un nouveau renvoi ou un sursis à statuer pour que vous communiquiez les pièces de votre dossier ou du moins qu'il puisse prendre connaissance de celle que vous lui avez remise lors de l'audience.

C'est bien ce qui s'est passé ?

En tout cas, bien sur, il DOIT vous communiquer les pièces sur lesquelles il s'appuira lors de la prochaine audience. Et normalement ce c'est pas à vous de les demander, il doit le faire de lui même.

Ensuite s'il s'agit bien d'une audience devant le tribunal d'instance, l'audience va devoir commencer par une tentative de conciliation. C'est la une bonne carte à jouer pour vous. Accepter de règler le principal si on vous fait une remise des interets. Le juge sera surement sensible à votre bonne volonté et beaucoup moins prompt à soutenir une grosse compagnie de credit qui demande du 17% d'interets (il est à combien votre taux d'interet contractuel ?). Normalement le juge n'a pas à intervenir dans la tentative de conciliation mais certains ne s'en privent pas.

Je pense vraiment que cette conciliation est essentielle car sinon le juge pourrait bien vous condamner aux interets et là il n'y aurait plus grand chose à négocier... à moins qu'il ne remplace le taux contractuel par le taux légal... ce qui allègerait nettement la note.

Sinon pour une prescription... d'après ce que vous exposez, personnellement je ne vois pas comment... ils ont pris un titre apparement dans les temps en 94, donc vous ne pouvez pas y couper.


A vous lire.

Cordialement.

[Imadom]

Merci de votre réponse gritche_fr ,j'espére que la conciliation allégera cette dette et essaier d'éviter le pire . Sinon je vais avoir de trés gros problémes pour la régler .
enfin c'est de ma faute si j'avais repris contact j'en serai pas là .

et puis il y tellement de misére dans le monde que j'aurai honte de me plaintre .

Merci encore

Im@dom