Dans l'hypothèse où il peut y avoir présomption d'un message codé venant d'un auxiliaire de justice (le signe @ étant placé à un endroit précis d'une page de conclusions, dans la plus grande taille de police de caractère existante et sans volonté d'explication transparente de l'avocat qui en est l'auteur...), le jugement rendu en la défaveur d'un justiciable sur la base d'une motivation insuffisante et très discutable, pourrait faire l'objet d'une contestation en raison de ce langage occulte que confèrent de tels signes .
Les juges doivent remplir leur office en toute impartialité (certains le font très objectivement et avec des jugements motivés, d'autres, malheureusement rendent des jugements peu ou pas motivés très discutables en droit et/ou sur le fond et si, à fortiori, un signe étrangement placé tel qu'un @ dans sa plus grande police de caractère se trouve être là, et que l'auteur de ce signe s'est à fortiori refusé d'en donner la moindre explication, il peut être légitime d'avoir des soupçons....
De même, les avocats doivent respecter un code de déontologie qui repose notamment sur la défense des intérêts de leur client (certains le font très bien et s'investissent dans la procédure et/ou recours à épuiser pour que droit et justice triomphent, d'autres restent superficiels et donnent un faux-semblant de défense des intérêts de leur client en laissant par exemple le langage des signes parler et en refusant les moindres critiques que ces signes laisseraient suspecter).
Pour ceux et celles qui pensent donc que si cette une telle suspicion existe, il y a alors lieu de changer d'avocat, je voudrais leur demander comment ils le feront si les signes viennent des conclusions en défense ou, fait encore plus étrange, à la fois des conclusions en demande et en défense, et lorsque la procédure ou le recours présenté est notamment celui d'un pourvoi en cassation.
Changer d'avocat (en demande) d'un pourvoi déjà déposé par celui-ci, ne me semble pas être une procédure si simple que cela dans la mesure où l'avocat à la Cour de Cassation est un officier ministériel...
Par ailleurs, le défaut ou l'insuffisance de motivation d'un jugement qui en résulterait, est normalement sanctionné par les textes et traités européens.
C'est d'ailleurs pour cela que pour trouver une parade, une loi scélérate dite Loi Jospin de 2001 a permis aux juges de cassation notamment, de pouvoir écarter l'admission d'un pourvoi ou d'un moyen au pourvoi sans la moindre obligation de motivation, c'est à dire même présenté par un professionnel qu'est normalement l'avocat à la Cour de Cassation qui représente les intérêts de son client).
En d'autres termes, des documents officiels tels que des conclusions d'avocat ou des jugements, doivent IMPERATIVEMENT ne pas faire mention de signes qui seraient déjà répertoriés être des signes d'appartenance (tels que ceux qui viennent de m'être révêlés émaner de la franc-maçonnerie)
Personne ne me contestera que pour séparer des paragraphes, il n'est pas obligatoirement nécessaire d'employer 3 étoiles placées en triangle pointe vers le haut ou pointe vers le bas, ou horizontalement.
Les avocats et juges qui sont donc ensemble bien au courant de ces possibles interprètations, doivent donc tout simplement respectivement veiller à ce que ces signes n'apparaissent pas sur des documents officiels.
Dès lors où une disposition et taille anormale de caractères (à la base typographiques) apparaîtraient sur des documents officiels pouvoir révêler l'expression de signes déjà répertoriés comme étant ceux d'une appartenance à un courant de pensée philosophique et/ou religieux, il conviendrait alors de rendre caduque tout jugement qui en résulterait, ce qui aurait alors le grande mérite d'être clair pour le justiciable et donc, à ce que ce dernier ne se pose pas les légitimes interpellations exposées à ce débat contradictoire qui, au vu du nombre d'intervenants et de posts jusque là recensés, semble présenter un intérêt et/ou une gêne certains pour qu'ils se l'approprient.... |