En RJ depuis 5ans encore 3ans et...

[Tibauss]

Bonsoir à tous...

Un artisan, en nom propre, seul, peut-il arrêter son activité lorsqu'il est en RJ, du moment qu'il continu à régler sa dette tous les mois?

Merci d'avance.

[Marsu]

Euh, j'avoue que je ne me suis jamais posé la question... Mais ça veut dire qu'il faut qu'il ait des revenus par ailleurs qui le lui permettent et qu'il ne laisse pas de nouvelles dettes... Mais si l'activité est arrêtée, peut être y-a-t-il une vente de l'activité à un tiers. Dans ce cas, le produit de la vente peut-il aider à réduire la dette ??

[Trucherelle]

Etant en nom propre, il n'ya pas de division du patrimoine entre celui de l'individu et celui de l'exploitation. La cessation d'activité ne change pas le montant de la dette, toujours due par l'individu, personne physique. ATTENTION toutefois. Comme l'indique Marsu: Soit il y a 1 cession de l'activité ( 1 fonds de commerce ), alors le produit de la vente desinterressera en partie les créanciers.. mais quid du solde si le monant est insuffisant??? ( voir ci-après ). Soit il y a 1 fermeture de l'activité. Dans ce dernier cas, comme au cas où le produit de la cession est insuffisant, le tribunal, au vu de l'bsence d'actif, risque de pronocer 1 Liquidatio Judiciaire, ce qui est très pénalisant pour 1 personne physique.

[Marsu]

IL faudrait étudier l'hypothèse d'un remplacement des revenus qui pourraient permettre de désintéresser les créanciers, mais là, j'avoue sécher un peu...

[Trucherelle]

Je suis comme vous, dans l'incertitude. Seul l'internaute peut analyser les contraintes économiques... mais le risque de Liquidation me parait vraisemblable.

[Marsu]

Le risque est effectivement vraisemblable, sauf peut être si l'internaute cesse son activité pour en prendre une autre suffisamment rémunératrice...