Blog, photo et insulte

[Saito]

Bonjour à tous,

Enseignant, je viens de tomber sur le blog d'un de mes élèves, où j'ai découvert une photo de moi prise à mon insu (sans doute avec un téléphone portable) accompagnée d'insultes à mon encontre. Comment puis-je agir légalement pour faire cesser ces faits?

Bien cordialement
Saito

[G.remi2]

déposez u_ne plainte pour outrage à personne dépositaire apurés du commissariat ou insultes publiques

ou menacez de déposez plainte en invoquant les peines maximales prévus par la loi

outrage = 7500 euros maximum
insultes publique = 12 000 euros



Article 433-5 du code pénal

Modifié par Loi n°2002-1138 du 9 septembre 2002 - art. 45 JORF 10 septembre 2002

Constituent un outrage puni de 7500 euros d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie.

Lorsqu'il est adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.

Lorsqu'il est adressé à une personne chargée d'une mission de service public et que les faits ont été commis à l'intérieur d'un établissement scolaire ou éducatif, ou, à l'occasion des entrées ou sorties des élèves, aux abords d'un tel établissement, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.

Lorsqu'il est commis en réunion, l'outrage prévu au premier alinéa est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende, et l'outrage prévu au deuxième alinéa est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

[Regibus]

Les procédures pénales classiques demanderont du temps pour aboutir.
Une mise en demeure adressée à votre élève et à ses parents afin de faire cesse immédiatement les agissements délictueux, parait plus judicieuse.
Si cette demande reste insatisfaite dans un très court terme, un référé est envisageable pour faire cesser, sous astreinte, l'outrage et l'atteinte au droit à l'image.

[Mimie50]

Bonjour,
si je me souviens bien, sur le blog il y a un endroit où est inscrit "signaler ce blog". Je pense que c'est pour l'équipe de modération.
D'autre part, je pense que je convoquerais les parents de ce charmant bambin.
Avez vous été voir dans les blogs de ses amis ?
Bonne journée

[Knysna]

Bonjour,

Oui contactez l'administrateur du blog, vous verrez bien. Il s'agit donc d'insultes publiques nominatives, mais ce n'est pas dit que le Procureur de la République donne suite. Imprimez la page écran.
Si vous n'obtenez pas satisfaction, faites un whois (1), qui vous donnera l'hébergeur du bloc. En principe avec une LRAR, l'hébergeur fait le nécessaire.

Bonne chance.
Knysna

(1) demandez moi par MP l'adresse d'un whois si vous ne savez pas, je n'ai pas le droit de la mettre sur le site.