Lettre d'accord préalable à une option de licence

[Segui]

Bonjour
une entreprise souhaite valoriser un resultat de recherche appartenant à un centre de recherche d'une nationalité différente. Dans un premier temps, l'entreprise demande que le centre de recherche lui propose une lettre d'accord qui permettra par la suite de s'orienter vers une option de licence.

Je ne sais pas si c'est bien ici que je pourrais trouver un modele de lettre d'accord, si vous n'avez pas d'idée sur la question, savez vous ou je peux poursuivre mes recherches?
Merci.

Cordialement

Segui

[Animateur Communautaire]

Bonjour,

Vous pourrez trouver icides modèles de contrat de licence[/url]. Cependant, Net-iris de propose pas de modèle correspondant à votre recherche, pour le moment au moins... Peut être devriez vous contacter un professionnel de manière à ne pas vous engager trop loin tout en obtenant la confiance et en liant un peu l'autre partie pour contracter ensuite avec vous

[Segui]

Merci beaucoup
En tout cas j'ai l'impression que les lettres d'intentions sont assez specifiques aux situations.

[Marsu]

Une lettre d'intention, c'est d'abord et avant tout une déclaration d'intention. Mais selon la rédaction, c'est un document qui peut n'apporter aucun engagement juridique ou alors contraindre très lourdement...