association Loi 1901 et abus de bien social

[Jeanb]

Bonjour,
Peut-être ne suis-je pas sur le forum adéquat, auquel cas, merci de bien vouloir rediriger ma question.

Bonjour,
Pratiquant assidu de sports de montagne, je suis, à ce titre, adhérent (non membre du CA) d’une association sportive «Loi 1901» (randonnées, alpinisme, escalade).

Il y a quelques semaines, sur « l’entremise » de l’un de ses encadrants («initiateur randonnées»),
Le club s’est engagé dans un « partenariat », à l’occasion de sa participation à l’organisation d’un trail (course de fond en montagne).

Fait inédit pour l’association, qui existe pourtant depuis une vingtaine d’années.

J’en viens à l’objet de mon intervention.
Le club a prélevé sur ses deniers propres, une somme conséquente (quelques centaines d’euros), pour financer une partie du coût de l’organisation du trail (nourriture des concurrents, trousses de premiers secours …).

Le véritable artisan de cette nouvelle compétition (édition 0), inconnu jusqu’alors, est intervenu dans cette manifestation, à titre professionnel.
Il est, de par son métier, organisateur de manifestations sportives de ce genre. (course à pieds, courses vtt …).

Fait « troublant », cet organisateur, est le propre beau-frère de l’initiateur randonnées (et membre du CA), qui engagea le club, dans cette collaboration inédite, avec « l’acceptation » des autres membres du CA du club.

J’ai, comme une vingtaine des membres de mon club, bénévolement participé au déroulement (sur le terrain) de cette manifestation sportive.

Fait dérangeant, cette édition 0 n’ayant pas atteint son seuil de rentabilité (pour le beau-frère-organisateur), il a été demandé aux « généreux » bénévoles (dont je suis), de mettre (en plus) la main à la poche, pour rétablir l’équilibre financier dudit beau-frère.

D’un point de vue comptable, notre club a fait un chèque global à l’organisateur (le beau-frère), et se fait ensuite rembourser, individuellement par chaque bénévole.

J’ai refusé d’entrer dans cet « arrangement».

Sur le fond, je suis plutôt choqué de cette utilisation contestable, des fonds du club.

Il est déjà prévue une réédition de cette participation, pour l’année prochaine.

J’en viens à l’objet de mon intervention.
D’un point de vue juridique, comment analyser ce « montage » ?
Cette utilisation « abusive » des fonds associatifs entre t-elle dans des faits réprimés par le droit pénal, à divers titres :
. Abus de bien social (je ne sais pas si cette incrimination s’applique aux associations Loi 1901).
. Détournement de fonds,
. Abus de confiance ?

Dans l’affirmative, et d’une manière générale, que me conseillez vous de faire pour « éclairer » les membres du CA sur leur légère collaboration.

Merci d’avance pour vos conseils.

[Marsu]

Parler d'abus de biens sociaux ou autre du même tonneau, ça me semble difficile. Après, il faut voir comment le contrat a été rédigé entre l'association et l'organisateur. Si ce contrat prévoit un comblement en cas de pertes de l'organisateur, rien à dire (du point de vue juridique en tout cas... pour ce qui est des méthodes ou de la gestion de l'asso, c'est autre chose...).

Pour ce qui concerne l'appel de fonds des membres de l'association, ma foi, c'est plus ambigu. De toute manière, les membres de l'association seront concrètement sollicités soit sous la forme d'une augmentation des cotisations pour combler les trous, soit sous la forme d'activités réduites, le temps des économies. Après, ça va dépendre de la situation financière de l'association. Si elle est déficitaire du fait de ce chèque complémentaire, alors impossible de couper aux paiements par les membres. Si elle reste dans le vert, à part une méthode de gestion délicate et contestable (pas obligatoirement devant les tribunaux), c'est plus difficile à justifier.

Concernant les membres du CA, la sanction me semble être la perte des fonctions (avec le risque que personne ne veuille prendre la suite, comme c'est trop souvent le cas dans les associations)... Mais pour jouer de cette sanction, il faut aussi voir quel est l'impact concret en terme de notoriété, de subventions et/ou d'adhésions supplémentaires reçues par l'association etc...

De plus, à mon avis, pour assurer la rentabilité d'un événement de cet ordre, il faut peut être attendre plusieurs éditions ou alors avoir impliqué mieux l'organisateur... Mais là, c'est autre chose, ça aurait pu/dû être pris en compte au moment de signer un contrat d'organisation...