associé majoritaire et rsi

[Steffy]

bonjour,

J'ai obtenu deux sons de cloche par le rsi et du coup je ne sais plus quoi croire. Si un associé est majoritaire (65%) paie t il des cotisations sociales même s'il n est pas gérant ?

Merci

[Boulie]

Bonjour ,

Vous parlez d'associé et de gérant : vous semblez être en SARL .
Des cotisations sociales sur quoi ? son salaire .
S'il a un contrat de travail il cotise comme un salarié .
S'il percoit des dividendes , il n'y a pas de cotisations sociales .
Cordialement ,

[Marsu]

Boulie, un gérant majoritaire (ayant plus de 50% du capital de la société) paye des cotisations forfaitaires quand il n'est pas rémunéré.

Pour répondre à la question posée, un simple associé ne paye pas de charges sociales (sauf CSG et CRDS sur les distributions de dividendes, même s'il s'agit plus de taxes que de charges, mais bon...).

[Boulie]

Posté par Marsu

Boulie, un gérant majoritaire (ayant plus de 50% du capital de la société) paye des cotisations forfaitaires quand il n'est pas rémunéré.

Pour répondre à la question posée, un simple associé ne paye pas de charges sociales (sauf CSG et CRDS sur les distributions de dividendes, même s'il s'agit plus de taxes que de charges, mais bon...).

Bonjour ,

En quoi ma réponse est elle eronnée ?
Concernant le gérant majoritaire , Steffy a bien précisé dans sa question que cet associé n'est pas gérant .

Cordialement ,

[Marsu]

Disons que la réponse est partiellement erronée parce que vous visez le cas de l'associé salarié ce qu'on ignore tout à fait. Dans le cas, que vous envisagez aussi, de la distribution de dividendes, vous précisez qu'il n'y a pas de charges sociales, alors que CSG et CRDS s'appliquent...

[Steffy]

bonjour,
en effet il s agit uniquement d un associé qui n a aucun role dans la société.

J'ai une autre question si un associé a 99%des parts. L'autre associé a 1%des parts ce dernier peut il etre gérant minoritaire ? si oui comment cela se passe t il au niveau cotisation ?

Si le mari de cet associé minoritaire participe au sein de la société peut il être conjoint collaborateur ?

merci

[Egregores]

pour être conjoint collaborateur, il faut que l'associé de l'entreprise soit également gérant pour que son conjoint puisse être conjoint collaborateur, sinon ce conjoint peut être salarié.

egrégore

[Boulie]

Posté par Marsu

Disons que la réponse est partiellement erronée parce que vous visez le cas de l'associé salarié ce qu'on ignore tout à fait. Dans le cas, que vous envisagez aussi, de la distribution de dividendes, vous précisez qu'il n'y a pas de charges sociales, alors que CSG et CRDS s'appliquent...

Bonjour ,

Certainement mais lorsque l'on parle de rsi c'est plutôt aux cotisations type : assurance maladie , vieillesse , urssaf qu'il est fait allusion .
Quant à la CSG et RDS , comme vous l'avez indiqué , elles sont plutôt assimilées à des taxes puisque cela touche quasiment tous les revenus quelque soit leur nature .
Cordialement ,

[Jc A]

petit détail quand même...
si vous avez 40% et votre épouse 20%, vous serez considérés comme majoritaires... (même en régime de séparations de biens)
et tous les experts comptables préconisent de se déclarer un petit salaire de gérant majoritaire pour échapper au RSI (vous ne paierez les charges que sur les salaires déclarés, le reste étant des dividendes soumis à CSG et CRDS )

[Marsu]

Et vous m'expliquez comment un gérant majoritaire peut cumuler avec un contrat de travail (totalement illégal...) avec un risque de se retrouver avoir cotisé pour rien derrière (notamment pour le chômage...).