Dans les statuts de ma SARL il y a des articles "
Apports" et "
Capital" :
- Art. Apports : "M. X apporte la somme de 5.000 euros ; M. Y la somme de etc."
- Art. Capital : "Le capital est de 10.000 euros, divisé en 1.000 parts de 10 euros, attribuées à : M. X (500 parts) ; M. Y (etc.)"
Je comprends qu'il faut tenir à jour l'article "Capital" lors qu'il y a des cessions de parts, et, a fortiori, augmentation de capital. Comme ça il donne toujours le bon capital, et la liste à jour des associés.
Mais faut-il tenir à jour l'article "Apports" en indiquant les nouveaux apports quand il y a augmentation de capital ?
Cela peut aboutir à un résultat bizarre :
-M. X apporte 5.000 euros à la création de la société
=> il est listé dans l'article "Apports" et "Capital". OK.
-puis il revend toutes ses parts
=> M. X est toujours listé dans l'article "Apport", mais n'est plus dans la liste des associés de l'article "Capital".
Est-ce gênant ?
A moins qu'il ne faille aussi noter (dans l'article "Apport" ?) toutes les cessions de parts effectuées ?
Merci d'avance de toute aide, même partielle.
Antoine