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  #6  
Vieux 03/05/2009, 17h20
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Vous être dur. En 2008, j'ai fait connaissance d'une femme totalement libre. Il a fallu longtemps, mais je l'ai rencontrée.
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JuriHand - Droit et Handicap
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  #7  
Vieux 03/05/2009, 17h51
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Envoyé par Jurihand Voir le message
Vous être dur. En 2008, j'ai fait connaissance d'une femme totalement libre. Il a fallu longtemps, mais je l'ai rencontrée.


Bonjour c'est une affirmation totale définitif à moins que les experts nous donne toutes les solutions aux choix des gents avec détailles,

l'expert crois qu'il est dégager de tous codes de tous conseille de l'opinion des personnes car il est expert, par le fait il fait strictement n'importe quoi.


Article R.4127-106 du code de la santé publique

Lorsqu'il est investi d'une mission, le médecin expert doit se récuser s'il estime que les questions qui lui sont posées sont étrangères à la technique proprement médicale, à ses connaissances, à ses possibilités ou qu'elles l'exposeraient à contrevenir aux dispositions du présent code.



Vous nette pas San savoir que le principal but du code de la santé public c'est quant même la volonté des personnes,

les renseignements divers ou la prise en compte de leur avis pour tous soin investigation ou décision,


en ne fessant jamais , hors aucun expert ne le fait a aucun moment dans le bon sens,
on peut les récusée d'office pour la simple raison qu'il devrait le faire eux même puisqu’il doivent respecter notamment le code la Santé public sur lesquelles il font le blocus totale rendant toutes expertise équivoque par le faite.


laissons donc parler un juge histoire de voire

Compagnie des Experts près la Cour d'Appel de Versailles




cordialement
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  #8  
Vieux 30/05/2009, 14h43
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