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Droit pénal et infractions  amendes et peines, contraventions, crimes et délits, les questions de droit pénal et de procédure pénale.

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  #1  
Vieux 02/11/2007, 13h48
Avatar de JNG Net-iris
webmaster
Equipe de Net-Iris
 
Localisation: Clermont-Ferrand
Flèche [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

Net-iris publie aujourd'hui dans sa rubrique Doctrine un article intitulé : "Quelques aspects procéduraux du contentieux pénal de la circulation routière soumis a la juridiction de proximité", rédigé par un nouvel auteur, Monsieur Jules Roger Nlend, enseignant et juge de proximité.

Le thème des infractions au code de la route et des litiges vis à vis des contraventions et amendes étant récurrent sur ce forum, il nous a semblé utile de mettre en avant cet article, dense, mais riche d'enseignements en la matière.

Vous pouvez, si vous le désirez, réagir à cet article à la suite de la présente discussion.
__________________
Jean-Nicolas Girard, webmaster et directeur du Portail juridique de Net-iris
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  #2  
Vieux 02/11/2007, 18h43
Avatar de Bellugue
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

merci d avoir attiré notre attention .

ma conclusion (qui n engage que moi) :
on a plus de chances de se faire mordre par une chauve souris enragée que de se voir relaxé quand on conteste une infraction

cordialement
__________________
aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour ça qu'il s'appelle le présent.

Dernière modification par Bellugue 02/11/2007 à 18h45.
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  #3  
Vieux 03/11/2007, 16h38
Avatar de Maskagaz
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

Pas sûr Bellugue. En tout cas j'ai gagné. Mais il semble que le tribunal de police soit le seul tribunal où il est mal vu par le juge d'avoir un avocat vu ce que l'on a vu pendant l'audience.
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  #4  
Vieux 07/11/2007, 20h24
Avatar de Ephelide
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

Reste le cheval... (pas de ceux qui sont sous le capot).
Cette lecture engendre un optimisme délirant.
Bon...
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  #5  
Vieux 07/11/2007, 20h35
Avatar de Maskagaz
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

Oui les parkings parisiens transformés en écuries et les boulevard en terre battue j'adorerai.
Mais malheureusements ils sont plus vulnérables que les voitures aux chauves-souris enragées.
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  #6  
Vieux 07/11/2007, 20h52
Avatar de Solitrid
Solitrid Solitrid est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: Dans le Nord.....
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

C'est long mais très instructif.
Quel rôle formateur a Net Iris ! !
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  #7  
Vieux 07/11/2007, 20h57
Avatar de Ephelide
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

Pour être instructif, c'est instructif...
Le crottin de cheval est un excellent engrais pour les géraniums. On peut voir ça sous cet angle particulièrement positif.

J'ironise, mais je fulmine.
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  #8  
Vieux 11/11/2007, 00h30
Avatar de Cleyo
Cleyo Cleyo est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Localisation: Loire-Atlantique
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

Le crottin de cheval donne toute sa pleine possibilité après une année en tas dehors... frais, c'est un engrais trop "chaud" (lol) qui risque de "brûler" les plantes délicates...

Lui préférer le crottin de vache... mais, pour circuler, la vache, c'est drôlement moins sympa, c'est pas une ancienne cavalière qui va dire le contraire !!!
__________________
Rapport d'expertise :"Le sous-sol est infesté de xylopha*** qui font bouger la poutre. D'ailleurs la caissière est assise dessus."
et ben... quel sens du raccourci !
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  #9  
Vieux 11/11/2007, 00h35
Avatar de Ephelide
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

Heureusement que nous ne sommes pas sur un forum agricole. Cleyo se ferait vite remarquer pour son incompétence. La vache ne "commet" pas de crottin, mais des bouses.
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  #10  
Vieux 11/11/2007, 07h32
Avatar de Bellugue
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : [A lire sur Net-iris] article sur le contentieux pénal de la circulation routière

j ai pas compris
cleyo circulait en vache?
pas pratique pour se garer, mais pas de fourrière a craindre, de vol de véhicule, de PV sur le pare brise.
__________________
aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour ça qu'il s'appelle le présent.
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