SMS injurieux

[Petitezozo]

Bonjour,
avant de courrir à la gendarmerie déposer plainte, j'aimerai savoir ce qui est possible ou pas de faire.
Hier mon ami a envoyé un sms à sa fille pour sa fête, la mère de cette dernière a pour réponse répondu des propos injurieux à mon encontre.
Je me terre dans le silence depuis près de 2 ans et demi maintenant, car j'ai aussi eu des propos injurieux par téléphone avec promesses de mort, mais jamais par écrit.
Par contre, les parents de mon ami ont voulu voir leurs petits enfants, elle leurs a refusé, sous prétexte que j'étais violente et c'est passé au tribunal.
Dans un autre procès elle a remis ça, mais celui-ci est toujours soumis au secret des débats.
Il y a eu une plainte à son encontre pour faux et usage de faux, je n'avais encore rien a y voir, mais elle m'a dénoncée dans un complot contre elle.
Et hier ce magnifique SMS...
Avec cela, juridiquement, sans toucher au procès en cour, ne puis-je pas faire quelque chose ? Le dépot de plainte est-il possible ?
D'avance merci.

[Véro84]

le mieux est de garder cet SMS d'aller à la gendarmerie pour un dépot de plainte. Ils feront le necessaire pour retrouver la trace et l'envoyeur de ce message.
bon courage

[G.remi2]

au niveau du SMS injurieux a part une plainte pour insulte non publique (contravnetion de 1ere classe reprimé par un maximum de 38 euros) vous ne pouvez pas faire grand chose

au niveau des autres infractions, la vus pouvez plus agir

les menaces de mort (méme non ecrite) dés lors qu'elles sont reiterés sont punisables

les denobnciations calmonieuse egalement

bon courage

[Nattamb]

Ce que dit G.rémi 2 est vrai. Cependant pour l'infraction, il faut savoir que ce n'est pas une amende toute simple comme une amende au code de la route, elle passe par le tribunal de police. car c'est une contravention pénale. Cependant, il vaut mieux attendre qu'elle vous en envoie d'autre pour déposer plainte. Si vous avez une durée limité pour garder les textos, vous pouvez toujours aller à la gendarmerie pour effectuer un renseignement judiciaire, pour que le textos soit notifié sur une pièce de procédure. Ce n'est pas un dépôt de plainte, ni une main courante. Le renseignement judiciaire, en générale n'entraine aucune suite, l'auteur peut être entendu ou non, selon le choix de la victime, mais cette procédure est envoyé au Procureur à la différence de la main courante qui reste dans les archives du commissariat de police. Il faut savoir que le renseignement judiciaire n'existe que dans la gendarmerie pour l'instant.

[G.remi2]

oui, le renseignements judicaire en police c'est la main courante (pour faire simple)

mais il existe certaines unités de gendarmerie qui tiennent une main courante "officieuse" c'est a dire un cahier ou sont noté les informations de moindre importance

les contraventions des quatres premieres classes (code penale, certaines du code de la route, et bien d'autres encore)

peuvent egalement etre jugée par un juge de proximité

[Petitezozo]

Merci pour ces éclaircissements, je sais que ce mois-ci je vais avoir d'autre occasion de recevoir ce genre d'SMS, je crois que ce n'est que le début tel que je la connais.
Aussi je vais suivre voir conseil et être patiente. Je déposerai plainte plus tard si cela réitère.
J'ai déjà changé de région, à cause d'elle, je ne fuirais pas plus.
L'histoire est compliquée...
Merci de vos réponses.

[G.remi2]

Posté par Petitezozo

Merci pour ces éclaircissements, je sais que ce mois-ci je vais avoir d'autre occasion de recevoir ce genre d'SMS, je crois que ce n'est que le début tel que je la connais.
Aussi je vais suivre voir conseil et être patiente. Je déposerai plainte plus tard si cela réitère.
J'ai déjà changé de région, à cause d'elle, je ne fuirais pas plus.
L'histoire est compliquée...
Merci de vos réponses.

ou changez de numero de telephone

[G.remi2]

de toute façon tant que ça en reste au therme des insultes, ca n'ira pas bien loin judiciarement

en revenche dés qu'il y'a menace de mort par sms,la ça devient un delit donc si ca se produit vous pouvez deposez plainte

[Petitezozo]

Je ne veux pas rentrer dans les détails mais j'ai d'autres preuves en stand by et je ne veux pas changer de numéro, je déposerai plainte en temps et en heure, je voulais juste savoir si c'était possible, ça l'ai, ce sera l'élèment déclanchant pour faire changer les choses.
Merci beaucoup.

[G.remi2]

ok pas de soucis
mais sachez que pas mal de policiers et de gendarme sont recalsitrant a prendre ce genre de plainte (je parle seulement pour insultes si vous ne voulez deposez que pour ça)
insistez ou en cas de refus categorique ecrivez au procureur