Suspension de Permis + Conduite sans permis le jour même

[Cocstars]

Bonsoir à tous

Synopsis :

Lundi, je débute mon premier jour de taf (après 2 ans de chômage) qui me convient parfaitement (technicien 9telecom) oû il faut absolument le permis de conduire vu le nombre de déplacement.

Vendredi 15h, je termine tôt et je me dit et si j'allais au commisariats depuis le temps qu'il m'appel pour signer je ne sais quel papier, et donc j'y vais tranquillement avec mon nouveau véhicule de fonction, et là le GDP m'annonce une suspension de permis de 4 mois pour un excès de 50 km/h; que je n'ai pas commis (mais ça c'est une autre histoire) le choc pour moi, j'ai beau lui expliquer que ce n'étais pas moi, et que j'avais déja porter plainte pour usurpation d'identité pour une autre infraction (feux tricolores), bref il me retire mon permis. moi comme un con toute au long de la discution je lui dit je suis mal garer; bref je descend sans permis, hésite beaucoup avant de prendre la voiture puis la demarre et là le flic se pointe devant moi m'interpelle et c parti pour 2h au poste.

Donc voila ma question :

J'aimerai savoir ce que je risque au jugement pour conduite sans permis,

Sachant que ce n'est pas moi qui ai commis l'excés qui est à la base de ma conduite sans permis,

si j'arrive à le prouver lors du jugement, (et deja pourrai je encore défendre cette suspension sachant que la décision vient du parquet), pourront t il annuler la suspension et même me rendre mon permis, ou je rêve, svp conseillez moi , je compte prendre un avocat spécialisés dans les permis si c'est pas trop chère.

Merci.

[Chtinours]

Bonsoir Cocstar,

Votre idée de prendre un avocat spécialisé est la bonne.

C'est aussi dans ce genre de situation qu'ils sont précieux.

Dans un cas différent mais transposable qui est arrivé à un des mes proches, son avocat a récupéré le permis en 48H après le RDV.

[Cocstars]

Bonsoir,

Donc à votre avis si je prouve mon innocence pour l'excès de vitesse qui m'a amené 10 min plus tard a faire 2 metres en voiture et donc à la conduite sans permis, je pourrai récupérer mon permis après mon jugement ?

Ps/ comment pourrai je trouver un bon avocat spécialisés ?

[Chtinours]

Bonjour Cocstars,

On ne peut vous donner de faux espoirs, chaque dossier est unique et la justice n'est pas une science exacte ni même un jeu d'échec.

Du peu que vous nous en avez raconté, il me semble que vous avez effectivement une possibilité de récupérer votre permis et d'être relaxé pour la conduite sans permis ou comme je l'ai vu il n'y a pas longtemps d'accepter une peine symbolique pour la forme.

Pour les "petites" affaires pénales, ce n'est pas toujours évident de trouver un avocat rôdé, et abordable.

Pour vous citer la façon dont j'en ai trouvé par le passé pour des amis en province un peu dépassés par quelques incartades routières :
- je me suis rendu pour assister à des audiences une matinée et ai retenu l'un avocat que j'ai trouvé aussi brillant que pervers sur une affaire complexe (appréciation très subjective).
- je suis allé demander à un greffier s'il pouvait me donner le nom d'un avocat pour une affaire pénale délicate.
- j'ai fait les bars autour du tribunal le soir et ai demandé au premier homme en robe s'il pouvait me citer l'un de ses confrères bien pointu
- ....

J'ai aussi tenté d'appeler quelques avocats pour leur soumettre l'affaire en leur demandant si c'était leur spécialité et si l'affaire les intéressait mais les retours furent mitigés.

Sinon il existe aussi le réseau d'amis d'amis ....

[G.remi2]

si vous prouvez devant un tribunal votre innocence et que vous etes relaxé de l'infraction pour le depassement

alors cela reviendra a dire que vous n'avez jamais eu votre permis suspendu donc vous serez relaxé de la conduite malgrés suspension du permis de conduire

En revenche les forces de police et de gendarmerie pouront durant les 4 mois tout de méme vous plaçé en GAV
mais si relaxe il y'a pour les premiers faits cela entrainera automatiquement une relaxe des faits commis ulterieurement à la suspension

De meme normalement pour un accident sans permis votre assurence ne vous couvre pas (ni vous ni degats causé en face) mais si vous etes relaxé alors elle vous couvre

[Cocstars]

Merci je revis c'est sûre ce que vous dîtes

"En revenche les forces de police et de gendarmerie pouront durant les 4 mois tout de méme vous plaçé en GAV
mais si relaxe il y'a pour les premiers faits cela entrainera automatiquement une relaxe des faits "commis ulterieurement à la suspension"

commis ultérieurement

Cela veut dire que je peux conduire si je suis sure à 100% de prouver mon innocence ?
Parce que je connais la personne qui m'a fait cela et elle m'a dit de la dénoncer.

Et déja puis je défendre les 4 mois de suspensions lors de mon jugement pour conduite sans ou ils doivent créer un autre.

[Chtinours]

Posté par G.remi2

si vous prouvez devant un tribunal votre innocence et que vous etes relaxé de l'infraction pour le depassement

alors cela reviendra a dire que vous n'avez jamais eu votre permis suspendu donc vous serez relaxé de la conduite malgrés suspension du permis de conduire

Merci G.Remi2,

Je me permet de revenir sur ce point car je souhaite en avoir la validation.

[G.remi2]

si vous etes sur d'avoir raison alors oui vous pouvez conduire mais cela ne vous empechera pas les Garde à vue

et en reconnaissant votre innocence , cela aura un effet retroactif et vous etes supposé ne jamais avoir roulez sans permis

[Cocstars]

Ok, donc il me reste plus qu'a prendre un avocat et normalement c régler ???

[G.remi2]

oui prenez un avocat specialiste au code de la route