Risques encourus

[Chtiote]

Bonjour,
Mon père s'est récemment fait contrôlé à 3g d'alcool dans le sang après une sortie de route en voiture (véhicule HS, mais heureusement pas d'autres blessés à part lui-même, et légèrement)
(je vous passe les détails de la déprime et autre raisons qui l'ont poussé à faire ça, mais en aucun cas je ne cautionne l'alcool au volant,et je ne souhaite pas le plaindre ou prendre sa défense)

Il n'a jamais commis d'autre infraction aussi petite soit-elle (stationnement, téléphone au volant, vitesse...) et possède donc ses 12 points (enfin, il les possedait à ce moment là)

Il a pour l'instant écopé d'une peine de 6 mois de retrait de permis avec un passage au tribunal le mois prochain, depuis, il a rentrouvé du travail et vu une psy qui n'a pas jugé utile de le traité médicalement.

Je recherche des personnes ayant connus les mêmes péripéties pour en savoir plus sur la peine encourue, et pour me rassurer ou m'attendre au pire...

Merci d'avance pour votre aide.

[Artégore]

accident avec un fort taux d'alcoolémie

Bonjour, voici un lien vers une discussion similaire, bonne lecture, et bonne journée.

[Chtiote]

Posté par Artégore

accident avec un fort taux d'alcoolémie

Bonjour, voici un lien vers une discussion similaire, bonne lecture, et bonne journée.

Merci, mais ce sujet ne parle malheureusement pas des risques encourus...

[G.remi2]

bonjour

dans le cas suivant il s'agit d'un delit (supérieur à 0.8 grammes)

Deja c'est 6points en moins (c'est automatique) lorsque la condamnation sera devenue définitive

la peine de prison est au maximum de 2 ans et l'amende au maximum de 4500 euros

il risque également une suspension de 3 ans de son permis de conduire

En pratique il aura surement du sursis avec une amende fixé en fonction de ses revenus.

Sachez qu'en cas de récidive le permis est annulé de manière automatique


Article L234-1
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003

I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.

III. - Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

IV. - Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

V. - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.

[Chtiote]

Merci G.remi2, pour ta réponse. En revanche, je ne sais pas ce que peut entraîner une peine de prison avec surcis... mais c'est un autre sujet.

J'hésite à prendre un avocat, étant donné qu'il reconnait les faits, et qu'il ne les contredira pas. Est-ce bien nécessaire, ou est-ce que ça peut "arranger la peine" : pas de prison, un retrait de permis de 6 mois uniquement, mais une amende plus importante ...

[G.remi2]

une peine de sursis, c'est une épée de damoclés au dessus de la tête, si il recommence direction prison, ça peut etre un bon moyen de le calmez

l'amende étant fixé en fonction des revenus

devant quelles juridiction est convoqué votre père?

[Chtiote]

Il est convoqué devant le tribunal de grande instance de sa ville de résidence. Il doit également passer une visite médicale.
Je pense que cet évènement, c'est ce qu'il lui fallait pour qu'il rebondisse, aujourd'hui il va bien, il a changé de ville, il travaille à nouveau (cela faisait parti de son mal être). En 27 ans je n'ai jamais vu mon père comme ça, et je suis persuadée qu'il ne recommencera jamais (il refuse catégoriquement toute boisson alcoolisée, alors qu'étant promené en voiture, il ne risque plus de contrôle).
Il a eu peur, moi aussi d'ailleurs, c'est ça que je voudrais faire passer comme message au juge qui traitera son cas.
Il doit être puni, mais je pense que sa punition c'est d'avoir vu sa fille pleurer en allant le chercher à l'hôpital...Et s'il ne se souvient de rien dans les 8h qui ont précédé l'accident, ça, ça lui restera très longtemps.