Pb de voisinage [Aboiement]

[Mango75]

Bonjour à tous =)

J'ai un soucis avec un de mes voisins concernant les aboiements de mon chien.

Je possède une chienne agée de 10 ans qui aboie dans temps à autres comme tous les chiens (quand quelqu'un sonne, etc...).

Je vis en pavillon et j'ai deux voisins mitoyens et une voisine dont le terrain est derrière (voisine en question).

La dite voisine est venue une fois se plaindre et me dit que la prochaine fois elle portera plainte.


J'aimerai savoir ce que je risque au niveau pénal à ce sujet et quels sont mes droits et mes devoirs ?

Peut on considérer son attitude comme un harcelement vu qu'il s'agit du seul voisin qui se plaint de ma chienne ?

Merci à vous

[K'ro]

Bonjour,

Le code de la santé publique prévoit deux choses,
- d'une part à l'article R.1334-31: "Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité"

- d'autre part à l'article R1337-7: " Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d'être à l'origine d'un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme dans les conditions prévues à l'article R. 1334-31."

il faut une constatation auditive par un agent, mais pas besoin d'instruments pour mesurer la nuisance acoustique.

avez vous essayer de vous excusez, et d'expliquez la situation à votre voisine?

[Artégore]

Bonjour Mango75,

Si les aboiements sont occasionnels, je pense que même si votre voisine porte plainte, çà n'ira pas très loin !

J'ai toujours eu des chiens (un à la fois) qui aboient quand il se passe quelque chose (c'est rare), une de mes voisines a bien essayé de porter plainte à répétition, en vain !

Quelle chance d'avoir de tels voisins, bon courage...