Site de vente Online !!

[Kernings]

Bonjour,

Nous d'étudions actuellement un concept de site de vente de MP3 en ligne. Le concept est basé sur la promotion des jeunes talents et des labels indépendants.

Nous aimerions avoir des informations plus précises sur certains points :

- Tous d'abord dans le cadre d'un artiste "anomyne" souhaitant promouvoir et vendre sa musique via notre site web. Nous aimerions savoir quel type de contrat doit etre soumis mais aussi qu'elle sont les éventuelles taxes que nous devrions nous acquités de la vente de ces MP3.

- Dans un deuxieme temps nous envisageaons des partenariats avec les labels indépendant, avec des artistes plus connu et probablement réferencé a la SACEM. Dans ce cas, il nous faudrai savoir quels sont les taxes ( SACEM, TVA etc... ) et les obligations que nous avons vis à vis du label mais aussi de l'artiste.

En vous remerciant par avance

Cordialement

Pensez qu'il va falloir vous déclarer pour exercer cette activité commerciale !

Rapprochez vous des sites qui font déjà la même chose pour obtenir des renseignements. Utilisez également les moteurs de recherche pour étudier votre sujet, les infos ne doivent pas manquer.

Sinon, il vous faudra signer un contrat du type licence d'exploitation ou tout du moins un contrat qui vous lie vous en tant qu'éditeur et l'artiste interprète (et peut-être relation tripartite si l'artiste à éditer est produit par un label indépendant ou non)
Quant aux taxes, il y aura au moins la TVA.

Pour le reste, allez voir sur le site de l'Agessa (www.agessa.org).

[Kernings]

Bonjour et merci de votre réponse.

En effet, le projet est bien de monté une entité commercial "légale".

DOnc il est possible pour un artiste indépendant ( sans label ni contrat d'exlusivité ) d'etablir un contrat bilatérale ou il accepte de vendre sa musique en echange d'une rémuneration sur les ventes. Dans ce cas aucun autre partie n'intervient et nous sommes seulement redevable de la TVA vis a vis a de l'etat.

Dans le cas ou l'artiste est en liaison avec un label, vous avez parler de relation tripartite. Il faudra dans ce cas établir un contrat avec les 3 intervenants .... mais dans ce cas est ce que la SACEM est susceptible de percevoir des droits ?

Merci encore

Allez donc visiter le site de l'Agessa comme je vous y invitais dans mon précédent post.
Il y aura a priori des cotisations (faibles) à prélever sur les reversements que vous ferez aux artistes sur les ventes que vous aurez réalisés sur votre site.

Quant à savoir si la SACEM doit percevoir des droits, je ne connais pas le milieu, le mieux est encore de consulter leur site web et de vous renseigner auprès d'eux, il semble que le site soit assez complet (www.sacem.fr)

[Kernings]

Bonjour ...

En fait, c'est plutot en desespoir de cause que je viens ici !! car personne ne répond, ça m'a l'air très difficile de receuillir des infos précises surtout quand on est pas priori dans le milieu. J'ai envoyer des mails à pas mal d'entité SACEM, AGESSA, SESAM et aucun ne répond. Je prend pourtant soin de soigner mes lettres à chaque fois, je ne vois plus trop quoi faire ... Pourtant c'est bien eux qui ont les clefs de tt ça, reste à en comprendre les rouages.