le droit de rompre des pourparlers dissertation

[Experiment]

Merci !

J'avais justement lu les articles de l'avant-projet de réforme et voilà ce que je propose.

Phrase précédent l'annonce du plan:

"Selon la jurisprudence, il y a 2 phases dans la négociation :

- Quand les pourparlers n'en sont qu'à une ébauche, le principe est la liberté de rompre, sans justifier d'un motif légitime.

- Quand les pourparlers sont avancés, il faut justifier d'un motif légitime de rupture. Ce motif légitime se rapporte à l'un des éléments essentiels du contrat projeté, si la rupture n'a aucun rapport avec le contrat, elle sera abusive."

I) La libre rupture des pourparlers

A) Conditions d'une rupture légale ou les éléments constituant l'abus
a) Conditions
- bonne foi
- absence de faute caractérisée
- absence de dommage et de lien de causalité
b) Changement
- articles 1104 à 1108

B) L'atténuation du principe de la liberté de rompre les pourparlers
"catalogue de juris"
- arrêt du 7 janvier 1997
- arrêt du 7 avril 1998
- arrêt du 11 juillet 2000
- arrêt 19 janvier 2000

Et maintenant, est-ce que je peux parler de la rupture abusive dans la seconde partie ?


J'ai peur de me répéter un peu dans l'histoire.

[Charboon]

deja je sais pas la phrase d'accroche est longue... et avant meme ton devoir, bin on sait deja qu'il ya deux ruptures, abusive et non, fin je trouve que tu n'es pas assez général dans ta phrase...
ensuite pour le B, faire un catalogue comme ca, je ne suis pas sur que beaucoup de prof aiment ca...
j'aurai peut etre plutot mis ton b du grand A en B tout simplement en mettant comme titre : une volonté de contractualisation des pourparlers ou un titre du genre...
bon courage surtout!

[Experiment]

En tout cas merci pour ton aide.

Je retravaille (encore) tout ça, je vais essayer de problématiser et je reposte demain avec, je l'espère, l'introduction rédigée.

Les pourparlers sont une notion relativement simple à comprendre, peut être trop simple.

Bonne soirée.

[Experiment]

Me revoilà avec mon devoir.

Voilà où j'en suis:

I) La libre rupture des pourparlers

A) Typologie des ruptures autorisées

B) Changement (projet avant réforme) => titre à retravailler

II) Une liberté surveillée et encadrée

A) Mise en œuvre de la responsabilité délictuelle

B) Éléments constituant l'abus du droit de rompre.

Pour moi, je pense que c'est un peu mieux, mais je ne suis pas vraiment satisfaite de l'ordre: j'ai l'impression de parler de ce qui est important aux mauvais endroits.

Vous en pensez quoi ?

[Charboon]

ya deja du mieux, mais le titre 1 A est pas tip top...typologie ca fait un peu descriptif je trouve....fin deja c'est beaucoup mieux! je pense que ce plan répond au sujet contrairement a ton premier essai...a voir si d'autres utilisateurs peuvent ou non confirmer, l'avis de plusieurs étant forcément meilleur...
bon courage