le droit de rompre des pourparlers dissertation

[Experiment]

Je vais finir par y arriver...

Un truc m'embête: penses-tu vraiment que mon I)A) soit pertinent ? Je trouve ça assez inintéressant en fait.

[Charboon]

a vrai dire comme je te l'ai dit dans mon dernier post, le IA pose problème, typologie c'est bof... mais un grand A qui expliquerait ce qu'est le droit de rompre, principe fondamental dans le déroulement des pourparlers tout simplement peut te prendre largement cette partie! en disant qu'en droit francais, justement, la période des pourparlers n'est pas contractualisée, que le CC reste muet à ce sujet, que le principe premier est celui de la liberté.. après il ne me semble pas très difficile de développer sur la liberté de rompre... je pense que tu peux très bien faire ton A la dessus... ensuite, les apports de l'avant projet de réforme (qui n'est d'ailleurs plus appelé avant projet catal depuis début 2008) qui tend véritablement a contractualiser cette période qui reste trop soumise a l'incertitude etc .. ton B je pense est bon, le A je crois a retravailler mais je pense que tu peux le faire! c'est pour bientot que tu dois le rendre?

[Experiment]

Bonjour,
j'ai rédigé mon devoir hier donc je n'ai pas vu ton message.

Pour le I)A) , j'ai défini ce qu'étaient les pourparlers et insisté sur le fait que le code civil restait muet sur cette notion. Cela m'a permis de parler ensuite de l'avant projet.

Voilà, j'ai mon td cette am, reste à savoir si mon devoir sera ramassé.

Merci encore pour tes conseils.

[Experiment]

Bonjour,
voici la correction de mon devoir.

A quelles conditions la rupture des pourparlers est de nature à engager la responsabilité de son auteur ?

I) L'exercice du droit de rompre les pourparlers

A) Fondement de la libre-rupture des pourparlers
B) L'existence d'un motif légitime

II) L'exercice abusif du droit de rompre les pourparlers

A) Caractérisation de la rupture abusive
B) Caractérisation du lien de causalité entre la rupture abusive et le préjudice subi.


Merci pour votre aide.