le droit de rompre des pourparlers dissertation

[Experiment]

Bonjour,
j'ai une dissertation dont le sujet est: le droit de rompre des pourparlers.

Voici ma problématique:
Sur quel fondement juridique la responsabilité pourrait-elle être engagée et quel serait le régime juridique susceptible de réparer le préjudice subi ?

Plan:

I) Le fondement juridique de la responsabilité dans la rupture des pourparlers

A) La faute délictuelle
B) L'hypothèse d'une rupture abusive des pourparlers

II) Le régime juridique de la réparation du préjudice

A) Le responsable tenu d'indemniser
B) Un droit à réparation limité

Qu'en pensez-vous ?

Merci.

[Jlabrham]

Salut,

C'est incomplet. Le sujet porte sur "le DROIT de rompre les pourparlers". La question de la responsabilité encourue en cas de rutpture abusive n'en est qu'une partie.
Il faut d'abord établir les conditions d'une rupture légitime des pourparlers...

Voilà, si ça peut aider

[Charboon]

tout a fait d'accord avec la réponse précédente... en effet, il n'y a pas que la rupture abusive des pourparlers... on peut bien entendu rompre les pourparlers suivant l'avancement des pourparlers par ex et tant d'autres... donc ton sujet porte surtout sur cette rupture légitime des pourparlers et non sur la rupture abusive des pourparlers! nuance! axe plutot ton sujet donc sur ce véritable droit de rompre et en deuxieme partie parler neanmoins d'un droit limité par l'abus....
bon courage

[Experiment]

Bonjour et merci à vous deux pour vos conseils.

J'ai tenté de retravailler tout ça, mais cela reste faible.

I) La rupture des pourparlers entre droit et abus

A) Les conditions d'une rupture "légale"

B) L'hypothèse d'une rupture abusive des pourparlers

II) Le régime juridique de la réparation du préjudice

A) Le responsable tenu d'indemniser

B) Un droit à réparation limité

Problèmes:
- j'ai 4-5 lignes pour mon I)A)
Mon cours sur les pourparlers tient en 3 lignes... on a juste une définition et dans les bouquins empruntés on ne parle que de rupture abusive.
- j'axe encore mon devoir sur la rupture et non pas sur le droit.

Qu'en pensez-vous ?

[Charboon]

je crois que tout est dit à la suite de "problèmes". a mon avis, qui est peut etre très nul, je le concède, tu évoques trop la faute dans la rupture or, tu dois, je pense, parler PRINCIPALEMENT du droit de rompre, tu peux a la rigueur parler de l'avant projet de réforme de catala et l'art 1104 je crois (a vérifier) qui dispose que l'initiative, le déroulement et la rupture des pourparlers sont libres sous réserve de bonne foi. donc par exemple je pense que parler de cet avant projet et donc de cette contractualisation des pourparlers serait uen bonne idée, non?dans ton grand IA par exemple, évoquer le fait que le CC reste muet sur ce point, mais évoquer l'art 1134 al 3... il y a donc une liberté mais limitée par l'exigence de bonne foi... axe peut etre ton devoir plutot la dessus je pense...tout gravite autour de cette notion de bonne foi....a réfléchir!
de toute facon, parler de la sanction est inévitable, le droit de rompre répond forcément à certaines exigences mais développe au max sur ce droit de rompre sinon ton plan sera HS...
si je peux t'aider encore, i will try

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