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  #1  
Vieux 30/03/2007, 12h23
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Par défaut Cas pratique: contestation de la filiation

Corinne et Victor [Y] étaient mariés depuis 7 ans quand Victor appris que son épouse avait une liaison sentimentale avec Barnabé, son collègue de bureau. Désespéré, Victor quitta le domicile conjugal le jour même, emportant seulement sa valise, quelques photos, et la [console vidéo] qu'il avait offerte à sa femme pour noël. Installé dans une caravane, il mène désormais une vie de bohème, et sur les chemins il rencontre Amélie, avec laquelle il espère refaire sa vie. Amélie à 2 garçons, d'adorables jumeaux appelés Yan et Wilo, dont le père, qui les avaient reconnus avant la naissance, a quitté Amélie sans plus donner de nouvelles, alors que les jumeaux étaient à peine agés de 3 ans.
N'ayant jamais tenté de revoir Corinne, Victor fut pour le moins surpris lorsqu'il lu dans le Carnet Mondain [d'un journal] daté du 07 mai 2005 l'annonce suivante : "Corinne et Victor [Y] sont heureux de vous annoncer la naissance de Jeanne" . Consultant les registres de l'état civil, Victor découvrit que Jeanne avait été déclarée née de Victor et de Corinne [Y], le 18 avril 2005, à l'Hôpital Saint-Vincent-de-Paul à Paris, et qu'elle avait été reconnue par Barnabé [X] le 9 mai de la même année. Victor, très ému, vous apprend qu'il a toujours rêvé d'avoir des enfants, et vous demande :
  1. s'il peut établir un lien de filiation entre lui et les jumeaux?
  2. s'il peut prétendre à quelque droit sur la petite Jeanne?
  3. Quels sont les moyens juridiques qu'on pourra éventuellement lui opposer?
je vous remercie beaucoup de m'aider!!!

Dernière modification par Superviseur Net-iris 2 30/03/2007 à 15h36. Motif: Anonymisation
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  #2  
Vieux 30/03/2007, 19h45
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
 
Localisation: quimper
Par défaut Re : Cas pratique: contestation de la filiation

Salut!!

Ben déja tu as ton plan tous fait....tu as 3 qution conséquance tu fait 3 parties
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