Bonjour à tous
J'ai un gros cas pratique à rendre sur lequel je boss depuis plus d'une semaine. L'intitulé du sujet est "possession / abus du droit de propriété"
Dedans, il y a une partie que je ne comprends pas:
"il apparait que le voisin a utilisé une partie du terrain comme entrepôt de machines dont certaines appartiennent à un collègue".
Dans la question d'avant, je dois rechercher si le possesseur a acquit la propriété par la prescription acquisitive dont je pense que je ne dois pas faire à nouveau la même chose, sinon il n'y aurait pas d'intérêt pour la question. Mais je ne vois pas de problème intéressant pour mon sujet mis à part "est il possible qu'il y ait deux possesseurs pour un même terrain". Mais la réponse me semble tellement évidente que je doute que ce soit le bon problème a dégagé.
Pourriez vous m'éclairez sur la question à traiter car j'ai beau relire mes cours et les livres, je ne vois pas de quoi je dois traiter.
Merci d'avance de votre aide.
A bientôt.