Droit associatif pour un mémoire de psychologie Je suis étudiante en m2 pro de psychologie clinique et pathologique.
Je m'adresse à vous car j'aurais besoin d'une réponse sûrement de toute évidence pour qui fait du droit mais pas du tout évidente pour moi psychologue!!!
Voilà, je suis en pleine rédaction de mémoire et, pour l'analyse clinique institutionnelle que cela recquière, j'aurais besoin de savoir;
dans une association de type loi 1901, le président de l'association peut-il être lui-même salarié de l'association?
Si c'est le cas, pouvez vous me dire quelles en sont les conditions, clauses...?
Dans le cas contraires, quelles sont les peines encourues, qu'est-ce que cela engendre?
Merci de me renseigner, cela m'aiderait énormément. De plus si des documents liés peuvent être intéressants merci de bien vouloir m'en donner les titres.
Cordialement,
Aline |