Droit d'auteur sur les logiciels et droit d'exploitation

[Patator68]

Il s'agit d'un devoir de maximum 2h. Voici mon sujet

Monsieur Xavier a créé un logiciel de "préparation d'une solution de concentration donnée,calcul de la masse molaire" (utilitaire pour le laboratoire de Physique Chimie) qu'il a déposé auprès de l'agence pour la protection des programmes. Ce logiciel est connu sous le nom SMM.

Puis, il est engagé par la société Mariachimie en tant que salarié. La société Mariachimie exploite ce logiciel de façon exclusive sans qu'un contrat ait été signé. La société Mariachimie dépose la marque SMM auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

Monsieur Xavier et la société Mariachimie n'arrivent pas à trouver un terrain d'entente quant aux modalités d'exploitation de ce logiciel.

Monsieur Xavier conclut, alors, un contrat de cession de droits portant sur l'exploitation exclusive de logiciel avec une société américaine.

La société Mariachimie prétend être titulaire des droits d'auteur sur le logiciel (et de ce fait bénéficier du droit d'exploitation).

Qu'en pensez-vous? Veuillez justifier votre réponse.

Auriez-vous une idée de plan? car moi je suis super nul en droit

moi je pensais faire:

- intro (parler du droit d'auteur et du droit d'exploitation sur les logiciels)
- droits d'auteur sur les logiciels (citation d'articles)
- droits d'exploitation sur les logiciels (citation d'articles)
- contrat de cession de droit (citation d'articles)
- conclusion (résumé des 3 parties + déduction de l'issue du cas)

Qu'en pensez-vous? j'oublie quelque chose?

Merci d'avance

[Kaïs]

salut,
votre plan ne répond pas à la problématique, en plus il ne devrait pas y avoir de résumé, çà va à l'encontre de la méthodologie juridique.

je crois que la question est de savoir si mariachimie a ou non le droit de revendiquer l'exclusivité de l'exploitation du logiciel. il y a deux choses à tenir en compte : elle l'exploite déjà et elle l'exploite sous sa propre marque.

pas de contrat de cession ou de licence, pas de titre, pas d'exclusivité.

la marque ne lui apporte rien car elle concerne le nom sous lequel est exploité le logiciel et non le droit d'auteur sur le logiciel lui même. ainsi, on peut exploiter le même logiciel mais sous une autre marque.