Précédent   Forum juridique de Net-iris > Le Salon des Discussions Juridiques > Finances et Fiscalité > Fiscalité professionnelle
La participation gratuite aux forums
est ouverte aux internautes
inscrits et identifiés sur Net-iris.fr
Recherche sur le Forum
[Avancé]
Fiscalité professionnelle  relations du professionnel et des personnes morales avec les organismes fiscaux, impôts et taxes touchant les entreprises, commerçants, artisans, professions libérales.

Rappel : Le lecteur est invité à contrôler l'exactitude des informations communiquées sur les forums,
et à ne jamais les considérer comme une alternative à la consultation de professionnels du conseil.


Réponse
 
Outils de la discussion
  #1  
Vieux 31/07/2008, 12h05
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
Par défaut a quel moment de la cession de paie la plus value

je vends mon fonds de commerce sur lequel je paie une plus value, a quel moment de la cession cette plus value sera t elle payée, et si elle est payée par le notaire au moment de l'acte qu'en est il des impots??

merci
Réponse avec citation
  #2  
Vieux 31/07/2008, 12h10
Avatar de Marsu
Marsu Marsu est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: Loin, dans le Sud...
Par défaut

Je suppose que vous parlez de l'impôt sur la plus value...?
__________________
Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi
Réponse avec citation
  #3  
Vieux 01/08/2008, 13h00
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
Par défaut re

oui je parle de l'impot

par qui est elle calculée au moment de la cession,les imports ou le notaire, et je la paye quand??

merci
Réponse avec citation
  #4  
Vieux 01/08/2008, 13h34
Avatar de Animateur Communautaire
Administrateur du Forum
Conseil Communautaire
 
Par défaut

Bonjour,

Je déplace votre question dans le forum le plus adapté (Fiscalité professionnelle). La discussion continue bien entendu.
__________________
Administrateur du Forum et Membre du Conseil Communautaire du Forum de Net-iris
Réponse avec citation
Réponse


Outils de la discussion

Règles de messages
Vous pouvez ouvrir de nouvelles discussions : nonoui
Vous pouvez envoyer des réponses : nonoui
Vous pouvez insérer des pièces jointes : nonoui
Vous pouvez modifier vos messages : nonoui

Les balises BB sont activées : oui
Les smileys sont activés : oui
La balise [IMG] est activée : oui
Le code HTML peut être employé : non
les Trackbacks sont non
Les Pingbacks sont non
Les Refbacks sont non

Discussions similaires
Discussion Auteur Forum Réponses Dernier message
Plus-value sur cession de parts Xerus78 Fiscalité personnelle 4 01/07/2006 08h47
a quel moment on est plus gerant, pour benef assedics Maatti Droit et gestion de société 4 19/05/2006 14h50

Fuseau horaire GMT +1. Il est actuellement 04h49.

Promotion
La Newsletter : Entreprise Hebdo
Informez-vous gratuitement et faites le point grâce aux dernières publications de Net-iris.


Première Visite ?
Inscription Gratuite !
Offre d'Abonnement
Achat Confiance
 
Nipe v7.3.1 - Page générée le 05/12/2008 à 04h49 en 0.00214s