Bonjour
Par suite de l'empiètement ancien de la cloture d'un voisin, le morceau passant sur ma parcelle d'un chemin d'exploitation fait un détour.
J'ai réussi à obtenir de faire cesser l'empiètement et je voudrais replacer l'assiette du chemin en limite de ma propriété, ce qui aurait 2 effets:
- l'alignement du chemin sera rétabli
- ma propriété ne sera pas coupée en 2 morceaux par ce chemin qui sera rétabli en limite de ma propriété, à l'endroit qui me gène le moins.
Est ce qu'un des utilisateurs du chemin est susceptible de m'interdire cette opération au motif que l'assiette d'un chemin d'exploitation ne peut être modifée ?
Je précise que le chemin n'est pas goudronné, et pas ouvert au public.
Le seul voisin susceptible d'être géné par l'opération est celui qui empietait chez moi et qui a été contraint par moi-même de faire cesser son empiètement.
Je precise aussi que dans l'ancien cadastre, le chemin était a l'origine droit et situé en limite des 2 propriétés, et qu'il a changé d'assiette uniquement à cause de l'empiètement.
Merci d'avance de vos avis.