[Propriétaire - Locataire] fosse septique HS

[Anthony56]

Bonjour,
J'ai acheté, il y a 6 mois une maison individuelle et je découvre ce jour que la fosse septique est complètement pourrie. Le béton a disparu et le remblai tenait le sol, mais commence à s'affesser, au risque de tomber d'un moment à l'autre. Sachant que l'agence et l'ancien propriétaire m'ont dit que cette fosse était aux normes, m'est il possible d'avoir un recours quel qu'il soit ?
Les professionnels de l'immobilier ne sont ils pas tenu de vérifier les dires des vendeurs?
Peut il y avoir vice caché?
Merci de bien vouloir m"éclairer.

[Marieke]

L'état de conformité de la fosse est-il mentionné dans le compromis ?
Avez-vous acheté "en l'état"
Si non à la première question et oui à la 2ème vous n'avez aucun recours....

[Quill]

Marieke,

Il est possible que la situation ne soit pas aussi tranchée que cela. Personnellement, j'ai acheté une maison en 2005 et, à cause d'odeurs nauséabondes, je souhaite faire vidanger ma fosse l'été dernier. Après maintes recherches, on découvre que l'ancien proprio avait bâti un muret et une allée sur la fosse. Mon contrat de vente avait cette clause fatidique aussi. Mais mon assurance m'a suivie et l'expert vient de conclure qu'en effet la fosse était inaccessible. Le vendeur n'avait donc pu l'entretenir convenablement, quoi qu'il en dise par ailleurs.

S'il est possible de démontrer que le vendeur en question ici avait connaissance de l'état de sa fosse au moment de la vente et n'avait rien dit, il est possible (certes pas garanti) de faire opposition à cette clause de vente "en l'état".

Aucune installation ne dure éternellement. L'état d'autres installations (chauffe eau, toiture etc...) sont visibles et donc la responsabilité de l'acheteur d'en constater l'état. Une fosse est sous terre...Etait elle déjà à deux doigts de claquer au moment de la vente -- c'est là la question....

Je ne suis pas juriste, mais pour mon propre dossier, j'ai du faire bp de recherches...

Anthony56, prenez conseil auprès de votre assurance et d'un bon avocat, vous y verrez plus clair...

Quill

[Marieke]

Envoyé par Quill

Marieke,

Il est possible que la situation ne soit pas aussi tranchée que cela. Personnellement, j'ai acheté une maison en 2005 et, à cause d'odeurs nauséabondes, je souhaite faire vidanger ma fosse l'été dernier. Après maintes recherches, on découvre que l'ancien proprio avait bâti un muret et une allée sur la fosse. Mon contrat de vente avait cette clause fatidique aussi. Mais mon assurance m'a suivie et l'expert vient de conclure qu'en effet la fosse était inaccessible. Le vendeur n'avait donc pu l'entretenir convenablement, quoi qu'il en dise par ailleurs.

S'il est possible de démontrer que le vendeur en question ici avait connaissance de l'état de sa fosse au moment de la vente et n'avait rien dit, il est possible (certes pas garanti) de faire opposition à cette clause de vente "en l'état".

Aucune installation ne dure éternellement. L'état d'autres installations (chauffe eau, toiture etc...) sont visibles et donc la responsabilité de l'acheteur d'en constater l'état. Une fosse est sous terre...Etait elle déjà à deux doigts de claquer au moment de la vente -- c'est là la question....
Je ne suis pas juriste, mais pour mon propre dossier, j'ai du faire bp de recherches...
Anthony56, prenez conseil auprès de votre assurance et d'un bon avocat, vous y verrez plus clair...
Quill

Parce que vous croyez que nous n'en faisons pas ....
Il y a de nombreuses jurisprudences sur le cas des fosses septiques et sur le vice-caché , et plusieurs posts y faisant référence....
Les 2 questions posées permettent de définir les chances qu'a ANTHONY de pouvoir avoir un recours....en attente de sa réponse....

[Anthony56]

Bonjour,

Voici quelques données supplémentaires :
Mon compromis de vente stipule : "que la maison est équipée d'une fosse toutes eaux et que le vendeur n'a eut aucun problème particulier avec cette installation qui ne nécessite aucun entretien et que l'acheteur (donc moi) déclare en faire son affaire personnelle" + la clause d'aucun recours.

Il se trouve que la fosse est sous 50cm de terre et qu'aucuns regards n'étaient accessibles avant que je me penche dessus.
Les anciens propriétaires n'avaient pas fait de vidange depuis plusieurs années et selon les dires des voisins la seule vidange a été faite à l'aide d'une tonne à lisier et pas avec le recours d'un spécialiste.
En espérant que ces éclaircissements pourront vous être utile pour m'aider à trouver une solution.
Cordialement.