[Travaux et Construction] fosse septique - très urgent

[Maxlou]

Bonjour,
Nous avons acheté une maison ancienne l'année passée (en Mai).Depuis Septembre , nous avons des problèmes récurrents de canalisations bouchées .A noter que nous ne sommes pas raccordés au tout à l'égout mais avons une fosse septique. Cette fosse n'a jamais été entretenue selon l'ancienne propriétaire. "On" nous a dit que lors d'une vente, il est obligatoire pour le vendeur de prouver le bon entretien de la fosse septique .Pensez-vous que nous ayons des recours soit auprès de l'Agence , soit auprès du vendeur ? Depuis qq semaines, le situation est devenue très pénible et dommageable pour toute notre famille et d'importants travaux semblent désormais inéluctables .Merci par avance de votre aide .

[Giantpanda]

Envoyé par Maxlou

Bonjour,
Nous avons acheté une maison ancienne l'année passée (en Mai).Depuis Septembre , nous avons des problèmes récurrents de canalisations bouchées .A noter que nous ne sommes pas raccordés au tout à l'égout mais avons une fosse septique. Cette fosse n'a jamais été entretenue selon l'ancienne propriétaire. "On" nous a dit que lors d'une vente, il est obligatoire pour le vendeur de prouver le bon entretien de la fosse septique .Pensez-vous que nous ayons des recours soit auprès de l'Agence , soit auprès du vendeur ? Depuis qq semaines, le situation est devenue très pénible et dommageable pour toute notre famille et d'importants travaux semblent désormais inéluctables .Merci par avance de votre aide .

Bonjour,

Pour faire état d'un vice caché, il faudra prouvé que le vendeur était au courant de la situation. Ceci est très difficile, et prend du temp - par ailleurs cela et ne résoud pas votre problème immédiat.

Question: Est-ce ce que votre fosse a fait l'objet d'un contrôle sous l'autorité de la Mairie?

C'est une obligation.

La Mairie nomme une entreprise.

Elle contrôle, et vous recevez un rapport avec les travaux à faire.

Vous avez 3 ans pour faire ceux-ci.

Donc renseignez vous à la Mairie, et demandez aussi si la Mairie participe à la mise à mise ( peut être entre 0% à 100%).

Si le contrôle a été fait, et que l'on ne vous n'a pas donner le rapport alors qu'il était disponible, alors suivant celui ci, vous avez une preuve ou un début de preuve.

Si le contrôle n'a pas été fait, demandez à ce qu'il soit considéré en priorité pour éviter des frais doubles.Il n'y a pratiquement aucune fosse de maison ancienne qui est aux normes.

Cordialement,

giantpanda

[Maxlou]

Envoyé par Giantpanda

Bonjour,

Pour faire état d'un vice caché, il faudra prouvé que le vendeur était au courant de la situation. Ceci est très difficile, et prend du temp - par ailleurs cela et ne résoud pas votre problème immédiat.

Question: Est-ce ce que votre fosse a fait l'objet d'un contrôle sous l'autorité de la Mairie?

C'est une obligation.

La Mairie nomme une entreprise.

Elle contrôle, et vous recevez un rapport avec les travaux à faire.

Vous avez 3 ans pour faire ceux-ci.

Donc renseignez vous à la Mairie, et demandez aussi si la Mairie participe à la mise à mise ( peut être entre 0% à 100%).

Si le contrôle a été fait, et que l'on ne vous n'a pas donner le rapport alors qu'il était disponible, alors suivant celui ci, vous avez une preuve ou un début de preuve.

Si le contrôle n'a pas été fait, demandez à ce qu'il soit considéré en priorité pour éviter des frais doubles.Il n'y a pratiquement aucune fosse de maison ancienne qui est aux normes.

Cordialement,

giantpanda

Nous allons nous renseigner effectivement auprès de la mairie .Mon mari est de toute façon en train de tout casser pour voir l'étendue des dégâts . On va faire au mieux ....en tout cas, vraiment, un grand merci de votre prompte réponse .

[Maxlou]

Envoyé par Giantpanda

Bonjour,

Pour faire état d'un vice caché, il faudra prouvé que le vendeur était au courant de la situation. Ceci est très difficile, et prend du temp - par ailleurs cela et ne résoud pas votre problème immédiat.

Question: Est-ce ce que votre fosse a fait l'objet d'un contrôle sous l'autorité de la Mairie?

C'est une obligation.

La Mairie nomme une entreprise.

Elle contrôle, et vous recevez un rapport avec les travaux à faire.

Vous avez 3 ans pour faire ceux-ci.

Donc renseignez vous à la Mairie, et demandez aussi si la Mairie participe à la mise à mise ( peut être entre 0% à 100%).

Si le contrôle a été fait, et que l'on ne vous n'a pas donner le rapport alors qu'il était disponible, alors suivant celui ci, vous avez une preuve ou un début de preuve.

Si le contrôle n'a pas été fait, demandez à ce qu'il soit considéré en priorité pour éviter des frais doubles.Il n'y a pratiquement aucune fosse de maison ancienne qui est aux normes.

Cordialement,

giantpanda

Nous allons effectivement nous renseigner auprès de la mairie .Mais étant donné la réactivité de cette dernière lors de nos premiers travaux ...j'ai qq craintes quant à une solution rapide et adaptée à notre demande . Mon mari est en train de tout casser pour voir l'étendue des dégâts et trouver une solution même temporaire . Vive les maisons anciennes à rénover et leur charme indéniable .C'est notre seconde et à chaque fois : que de belles surprises qq mois après notre installation ! Un grand merci pour votre prompte réponse .
Bien cordialement
Maxlou

[Marieke]

Il vous appartenait de demander le contrôle de la fosse avant l'achat...
Je suppose que vous avez la clause de non recours pour vice même caché sur votre acte comme a dit GIANPANDA très difficile d'agir il faut prouver la connaissance du défaut par le vendeur
Vous parlez de TAE il n'est pas installé à proximité j'espère ?
Sinon vous devez vous y connecter après les 2 ans de sa création ...
Sur le plan bricolage :
Commencez par vérifier l'état du tuyau en passant un tuyau de [machine de lavage haute pression] vous verrez si c'est juste bouché ou s'il est cassé ... et par les trappes d'accès l'état des bacs et les aérations peut être sufit-il de faire une vidange
S'agit-il d'une fosse très ancienne avec bassins ou avec système d'épandage plus récent qui peut être simplement bouché ...ou le bac à graisse aussi