[Voisinage] Fosse septique trop petite

[Begood]

Bonjour;
J'ai acheté récemment une maison avec une fosse septique; ma propriété est farppée d'une servitude de canalisations souterraines des eaux usées et vannées qui pour les eaux vannées (toilettes) se jettent dans cette fosse.
Cette servitudes profite à 5 autres maisons qui représentent une population d'environ 15 personnes ( adultes et enfants) et qui double facilement lors de réception durant les vacances et les WE.
Le Pb est que cette fosse (artisanale) n'est pas dimensionnée (3 Mcubes)pour autant de maison et de gents( Selon les professionnels qui font le curage) , puisque je me charge d'effectuer le curage de cette fosse tous les 6 mois ( et parfois c'est juste limite).
L'épandage semble avoir saturé le sol en eaux diverses , ce qui semble provoquer des remontées et infiltrations de surface sur les propriétés jouxtant la fosse.Ils ont d'ailleurs porté plainte à juste titre.
Les fonds dominants ont la possibilité de se construire une fosses. (terrain)
Mes questions sont:
1 Peut on les contraindres a realiser leur propre fosse septique
2 Peut les obliger à construire une nouvelle fosse plus important sur un terain en commun ou une servitude (puisque cela reste entérré) sachant que cela a un coût qui risque fort de leur déplaire.
Nota : je n'avais aucune connaissance sur les dimension de cette fosse et jy'connais rien en fosse septique ( fct, reglementation etc.)
Merci de vos eclaircissement

[Marieke]

A mon avis vous faites venir le SPANC qui va mettre en demeure de modifier tout cela pour non conformité ...
La taille correspond à 1 famille !
Il n'y a pas encore le Tout à l'égout chez vous ?
Comment est rédigée exactement cette servitude , convention ?
Allez déjà sur la FAQ de ce lien
Foire aux questions - Eau dans la ville
Zut ce site est devenu payant ...
Oui c'est bien cela 3 m3 pour une famille de 5 personnes
En plus vous devez polluer un maximum car l'épandage doit être obsolète ...

[Begood]

Merci Mariek pour ta réponse .
Effectivement il n'y a pas de tout à l'égout.
La rédaction de la servitude est la suivante:
""Servitude de passage de tuyaux de fosse septique""
Pour permettre l'évacuation des eaux vannées( tout à l'egout) provenant des parcelles ....se deversant dans une fosse septique sur la parcelle ( la mienne) faisant l'objet des prsentes , par 2 canalisations existantes figurées en taits jaune dur le plan (que je n'ai pas!).
Il est crée une servitude de passage souterrain desdites canalisation au profit des parcelles... sur la parcelle (la mienne).
L'assiette de cette servitude de passage s'exercera sur les canalisations actuellement exitantes.
Les travaux d'entretien ou de réparation desdites canalisations ...supportés par les fonds dominants.
Fin du chapitreois je comprendre que la servitude ne s'applique qu'aux cana et que je pourrais obturer l'arrivée dans la fosse

[Marieke]

Non car cela précise bien que c'est pour les déverser dans votre fosse ...
Comme je vous ai dit vous appelez le le SPANC et vous convoquez tout ce petiit monde pour trouver une solution ...
Il faut aussi que vous récupériez ce plan pour vérifier le trajet et l'emplacement prévu de la fosse
Il n'y a rien de prévu non plus sur la vidange et l'entretien de la fosse sur leurs actes ??

[Begood]

Merci Mariek pour ton aide.

Effectivement il n'y a rien de mentionné sur l'entretien de cette fosse, je me charge d'avancer les frais et eux me remboursent leurs quotes parts
Tout cela sans ecrits , un jours je risque qu'ils ne remboursent plus.

Je vais tenter ma chance avec le Spanc