[Déroulement du procès] émoluments proportionnels, y'a t il une partie fixe ?

[Lilybulle]

bonsoir,

notre notaire nous a calculé une partie fixe (il n'a pas détaillé d'ailleurs son calcul) sur des émoluments proportionnels...est ce normal?? je n'ai vu ça nulle part dans mes recherches...

d'autre part, nous nous étions mis d'accord avec l'agent immobilier au moment de l'achat que les honoraires seraient calculés en ôtant la valeur du mobilier (10 000 euros quand même) et le notaire ne l'entend aps comme ça...cependant, je suis allée sur le site de la chambre dse notaires, et une simulation m'a montré qu'il pouvait enlever cette somme...bref j'en ai RAS LE BOL!! et je ne trouve personne pour me renseigner avec exactitude!!!

merci infiniment pour votre aide!!

[Tiboue]

Les émoluments proportionnels sont calculés en fonction de la valeur du bien, ceux-ci ne peuvent ensuite pas varier si la valeur rete la même (ce qui est sûr en matière de vente).

Par contre méfiez vous des frais annoncés par les agences immobilières qui ne savent pas forcément calculer des honoraires de Notaire.

Indiquer moi le prix de vente et les frais annoncés par le Notaire ainsi je vous dirais exactement ce que dit le barème légal.

Par contre, il s'agit bien d'une simple acquisition de maison construit depuis plus de 5 ans et sans prêt.

Car sans connaître ses éléments mon calcul serait faux.

De toute façon si vous avez des doutes vous pouvez demander au Notaire de vous montrer le barème légal, si il n'a rien à se reprocher cela ne devrait pas lui poser de problème.