Gros problèmes avec les assedics

[Fadwa333]

Je vais tenter de vous exposer mon cas en étant la plus claire possible car je sais qu'il est parfois difficile de comprendre.
Je rencontre un problème avec les assedics.
J'ai aujourd'hui 28 ans, jai et cela depuis l'obtention de mon diplôme en 2002 toujours travaillé en intérim.
J'ai donc été inscrite pratiquement tout le temps à l 'anpe ainsi qu'a l'assedic même si je ne percevai pas d'indemnités mais parce que je recherchai un emploi en contrat à durée déterminé.
J'ai suite à une fin de mission en septembre 2006 déclaré mes droits, j'ai obtenu à ce moment là un avis de pris en charge pour 365 jours.
J'ai repris une activité et en juillet 2007 terminé une mission mais ETANT TOUJOURS INSCRITE AUPRES DE LANPE ET ASSEDICS JE NAI PAS RENOUVELLE MES DROITS.
Jai donc été rémunéré avec mon ancien taux sur la base des 365 jours.
En mars 2008, jai reçu un courrier de l'assedics me notifiant de ma fin de droit et me réclamant les périodes de septembre 2006 à juillet 2007 car je ne l'ai pas déclaré.
J'ai donc renvoyé le dossier avec les documents demandés (attestation employeurs).
Je reçois suite à l'envoi de ce dossier un AVIS DE PRISE EN CHARGE cependant avec une date de prise en charge de l'année passée et non de la date de constitution du dossier.
Pou être plus clair, jai reçu un avis de prise en charge qui m'indique le nombre de jours soit 269jrs le taux mais la date est à compter du 1er juillet 2007 alors que le dossier été constitué en mai 2008.
Donc, dans leur système informatique les jours ont épuisés, logique puisqu'il mette 269 jours à partir de juillet 2007.
J'ai été en congé maternité fin mai 2008, donc je n'ai pas fait attention à l'erreur étant persuadé que ca n'aurai aucune incidence.
La fin de mon congé maternité cest terminé mi septembre.
Le problème est survenu a ce moment, quand je me suis réinscrite auprès de l'assedics.
On m'a apellé pour me dire que je n'avais plus de droit et cest a ce moment la que l'on ma envoyé une notification de rejet.
J'ai aussitôt demandé un RDV avec un agent, qui bien sur n'a rien voulu entendre et ma dit que le dossier avait été fait correctement.Alors qu'il mon supprimé une période de 8 mois de travail.
Je leur ai demandé un calcul précis mais il n'on rien voulu savoir, il me dise que c'est bon sans aucune explication.
J ai vraiement l'impression qu 'ils se sentent au dessus de tout et au dessus des lois.
Il m'on dit que les périodes ne se cumulaient pas non non « ou avez vous entendu ca »
Ils m'ont fait savoir qu'ils comparaient les périodes et prenaient la plus avantageuse.
Voilà donc depuis septembre avec mon mari nous n'avons qu un seul salaire et tout ca a la dernière minute.
Je sais pertinement qu il ne veulent pas assumé.
Ma question est quel recours puis je avoir pour me faire entendre et comprendre surtout????
J ai vraiment besoin d aide, je ne sais que faire face a une administration qui ne veut entendre et prendre du temps pour expliquer ou éclaircir les choses
merci davance

[Yuri]

Sauf mauvaise "compréhension" de ma part, après rééxamen de votre dossier, l'assedic a trouvé une nouvelle "ouverture de droit" à compter du 1 juillet 2007 (justificatifs fournis en mai 2008). Ce dernier droit de 269 jours vous a été payé depuis et vous avez donc épuisé vos droits assedic.
Vous parlez d'une période de travail de 8 mois "supprimée": qu'entendez vous par là? Soit cette période a servi a ouvrir le nouveau droit soit elle n'a pas été prise en compte car vous ne l'avez pas "déclarée" en temps voulu?

[Fadwa333]

Tout d'abord merci a toi yuri de mapporter une réponse cest super sympa de ta part.Je pense que je nai pas été assez claire.
En faite, en septembre 2006 jai eu une ouverture de droit de 365 environ cependant jai recommencé a travaillé en novembre 2006 et ce jusquen juillet 2007.Pendant cette période de travail en intérim jai continué a actualiser ma situation auprès de l assedics en mentionnant le nombre dheures toujours au supérieur pour quil ne me verse rien mais juste pour ne pas avoir a me réinscrire car je travaille régulièrement en intérim et pour que le paiement s effectue juste après la fin du contrat.
Donc, en juillet 2007 jai été payé par rapport aux jours déja obtenu sans effectue de réactualisation.
Etant enceinte je nai pas retrouvé de travail de juillet 2007 a mars 2008 ou mes droits se sont épuisés (ce qui est tout a fait normal).
Je recois alors le dossier assedic me demandant de leur fournir la période de septembre2006 a juillet 2007 soit 8 mois qui nont pas été déclaré par mes soins.
Jusque la normal.
Je recois par la suite un AVIS DE PRISE EN CHARGE , le probleme cest quil mette la date de fin de contrat soit juillet 2007
donc un courrier qui dit que je suis prise en charge pour 269 jours au taux de 36 euros mais a compter de juillet 2007.
Cette date fiche tout en lair niveau informatique je pense.
Car pour eux mes droits sont épuisés alors quil on calculé un nouveau taux, et il menvoi un avis de prise en charge.
Vous êtes daccord avec moi quil ny a aucune logique ce que je me tue a leur expliquer mais il ne veule rien mais RIEN ENTENDRE ME DISE QUE CEST COMME CA UNE NOUVELLE REGLEMENTATION QUI COMPARE LES CAPITAUX ET PREND LA PLUS INTERESSANTE DES SITUATIONS
Il me dise aussi que des périodes travaillées ne se cumule pas, quil prenne la plus interessante je pense que si cétait le cas il y aurait pas mal démeutes mdr
soyons sérieux, jai recu cette notification de prise en charge en mai juste avant mon congé maternité, et je nai pas fait attention a cette date en pensans que tout était normal.Résultat, mi septembre je fais ma déclaration pour que lassedic me fasse le complément et LA ON M APPELLE POUR ME DIRE QUE JE NAI PLUS AUCUN DROIT CHOC
Jai beau esseyé de comprendre je ne comprend pas, une chose est sure cest qu'il y a une erreur jai rencontré 2 personnes après avoir bien fait un scandal pour que lon me prenne en RDV cest deux personnes ont 2 discours différents mais esseye tout les deux de noyé le poisson.
Un agent ma dit que je nauré pas du renvoyé le dossier ou il me deamande l'attestation assedic pour la période non déclaré soit de septembre 2006 a juillet 2007.
Il me dit également que si son responsable le laisse agir sur le dossier il interfererait en ma faveur.
Il parle de manière générale, il cite des termes internes et tout ca dans le but que je laisse tombé.
Mais comment laissé tombé alors que je suis dans mes droits et quer lon ne mexplique rien, si vraiment javais tord je suis certaine quils arriveraient a me prouver que jai tord.
Bref, il y a plusieurs incohérence :
La lettre de prise en charge (si je navais plus de droit un maurait envoyé une notification de rejet)
Le dossier quil menvoi me demandé les périodes non déclaré (si javais déclaré cette période il ne me laurai pas redemandé)
Et sur mon dossier assedic il est indiqué a aujourdhui que mon indemnisation journalière est de 36 euros?????
Voila, jespère que jai été claire cest vrai que cette situation me bouffe, je ne dors plus car cest notre situation de famille qui se dégrade jai ma fille qui a 5 mois et heuresement mon mari travaille mais ne roule pas sur lor non plus.
hormis largent jai vraiment limpression qu a lassedic on nous écoute pas, ca fait mal et le premier entretien je suis parti en pleurs voila cest galère
en tout cas je vous suis dune etreme reconnaissance de me lire cest déja beaucoup

[Yuri]

Lors de votre rééxamen de situation (mai 2008) il y a eu comparaison entre le reliquat du droit ouvert en 2006 et le droit ouvert en 2007. Dans ce cas, le règlement oblige à prendre le plus favorable (montant multiplié par durée). Le plus favorable doit donc être le nouveau droit (ouvert en 2007) qui pour une durée peut être plus courte vous donne un total plus important. Ce qui vous semble anormal c'est l'effet d'une "régularisation" qui concerne des périodes écoulées, mais c'est pourtant possible.

Par ailleurs le maintien de l'allocation assedic en "complément" d'une activité réduite (ce qui semble être votre cas depuis la première ouverture de droit en 2006) est limité à un total de 15 mois.

[Fadwa333]

Bonjour Yuri,

En 2007, je n'ai pas demandé de rééxamen, j'ai été payé sur ce quil me restait de 2006.
En 2006, j'avais 1900 heures ce qui ouvrait droit a 365 jours.
En 2008, après étude j'avais 1200 heures pour 269 jours.
Alors comment, en 2008 il peuvent me dire que je n'ai plus de droits alors qu'ils on étudié le dossier, m on envoyé une notification de prise en charge mais avec une date rétroactive c'est pas logique si je n avait plus de droit pourquoi ne pas m envoyer un rejet directement.
Si une personne constitue un dossier et qu elle ne rempli pas les conditions on lui envoi un rejet une notification négative????Ne pensez vous pas
POurquoi ce rejet je le reçois en novembre après mon congé maternité alors qu il ne sait rien passé entre temps aucun paiement.
Il y a erreur cest certain.

[Yuri]

Il semble que le fait que l'étude de votre droit, faites en 2008, pour un droit qui date de 2007, vous pertube concernant les droits et périodes concernées: reprenez toutes vos notifications, toutes vos périodes de chômage indemnisé depuis 2006;;; Vous devez constater qu'à compter du droit ouvert (suite à réexamen) débutant en 2007 vous avez bien percu 269 jours à un taux journalier plus élevé que lors de la précédente indemnisation (ce complément a dû même faire l'objet d'un rappel d'argent versé lors de l'étude du droit en 2008?).
Ne mélangez pas les dates de "notification" (dates ou ont vous écrit) et les dates d'effet (dates ou cela s'applique, c'est à dire dans le passé).

Entre 2007 et maintenant, avez vous suffisamment travaillé pour éventuellement ouvrir un nouveau droit ce qui pourrait vous amener à redemander l'examen pour un 3 éme droit?

[Fadwa333]

Alors je ne me trompe pas sur les dates jai bien fait le décompte avec l agent assedics qui me dit que si je navait pas rempli ce dossier il maurait indemnisé et que lui ne peu pas agir sur le dossier et quil allait voir avec son responsable pour quil puisse lui laisser les mains pour faire les choses et que ca serait en ma faveur.
Le lendemain il mapelle pour me dire que non cest corect
Jai été deux fois les voir il narrive pas a me faire le décompte.
Vous vous y connaissait bien, travaillez vous a l assedic?????

[Yuri]

Reprenez vous même le décompte: comptez ce que vous avez percu du premier droit (2006 à 2007, nombre de jours indemnisés X taux) et comparez ce qui en restait (nombre de jours restant de 365 X taux) avec ce qui vous a été attribué (269j X 36€)= normalement ce dernier calcul doit être plus favorable que le reliquat.
A défaut effectivement il y aurait une erreur.

NB: je ne travaille plus à l'assedic

[Fadwa333]

REbonjour,

J'ai visualisé les attestations des périodes indemnisées sur le site de l'assedic et je m en rend compte qu il y a une différence entre l attestation des périodes indemnisés et sur l attestation de paiement.

Alors j'ai perçu de septembre 2006 a décembre 2006 = 44jours à 32.44 euros soit 1427.60 euros

De aout 2007 à décembre 2007= 184 jours a 38.85 euros soit 7148.40 euros ce qui est totalement faux car jai l attestation de paiement sous les yeux et de aout 2007 a démbre 2007 ils mont versé 4805.73 euros soit 973.71 en aout, 973.71 en septembre, 942.30 en octobre, 973.71 en novembre et 942.30 en décembre.

J'ai une question sur le taux de 38.85 euros car je percevai 973 euros au maximun le taux est il correct car ca me parait élevé.

De janvier 2008 a mars 2008, 85 jours a 38.85 euros soit 3302.25 euros
Donc ses ommes ont été perçues avant la constitution du dossier en mai 2008 alors comment peut on comparer des sommes en prenant le splus avantageux si les sommes on déja été payé???

Ps: encore merci pour vos réponses
nhesitez pas a me demander plus de renseignements et a méclairer car la javoue je ne sais plus quoi faire

[Fadwa333]

je voulais ajouter également que le dernier taux est passé a 36 euros.
Vous qui avez travaillé a l assedic pensez vous qu il est normal d envoyer une notification de prise en charge, après l envoi du dossier me demandant les périodes de travail pas déclarées en y mettant une date de lannée passé.
Comprenez vous ce que je veux dire????
Car moi ca me surprend, je ne comprend pas bien pourquoi ne mont ils pas envoi une notification de rejet et pourquoi celle ci a été envoyé 6 mois après alors qu il ne sais rien apssé entre temps (cause congé maternité)
Ya til une erreur car pour moi cest completement incohérent denvoyer un courrier comme celui ci?
Je suis certaine qu il y a une erreur
De même sur mon dossier assedics sur le site il est indiqué que mon indemnisation journalière est de 36 euros alors qu il me dise que je nai plus de droits quils st épuisés.

Merci beaucoup car je vous prend du temps, mais cest vrai que je suis dans le flou total et que jaimerai éclaircir ca car les agents assedics les deux que jai rencontré se contredisent et on des versions différentes.