un papa qui voudrait revoir son bébé

[Ephelide]

Posté par Maggielea

Bonjour à tous...

Je suis en pleine rédaction des conclusions et je tente de réunir l'ensemble des pièces justificatives... Vaste chantier mais bon, faut ce qu'il faut!!!

J'ai une petite question : une amie qui étudie ce bel art qu'est le droit m'a dit que dans la communication des charges du couple je pouvais comptabiliser des choses telles que :

- essence pour aller bosser
- repas du midi pris au resto d'entreprise
- loisirs des enfants (les miens)
- faire un budget alimentation mensuelles pour la famille (et fournir les tickets de caisse)

- Par ailleurs, nous avons été contraint, pour avoir la paix de prendre une seconde ligne téléphonique, ce qui nous en fait 3 en tout... est-ce que le juge ne va pas trouver cela abusif???

Bref, comme d'hab c'est compliqué de savoir ce qui est ou non bien fondé....

Merci de votre aide

En règle générale les charges prises en compte sont liées au logement, les crédits, frais de scolarité si vous avez des enfants à charge etc...
Vous pouvez toujours chiffrer le coût des transports. Au juge d'en tenir compte ou non.

Pour le restaurant d'entreprise, ce n'est pas utile, il n'y est pas contraint cela fait partie de "l'alimentation",il pourrait tout aussi bien apporter un sandwich. Si votre mari déjeunait chez lui il ne ferait pas le détail de ses repas.

Les loisirs des enfants ne sont pas une "charge obligée".
Rien ne vous empêche de mettre un montant global du budget alimentaire si vous le souhaites, mais les tickets de caisse... non. Le JAF ne va pas les étudier un par un.
Et ce budget est différent en fonction des habitudes alimentaires de chacun.

Quant à la ligne téléphonique, elle n'est pas non plus une charge "obligée". Même avec l'argumentation qu'elle n'a d'autre fin que "d'avoir la paix".

En tout état de cause, ce sera laissé à la seule appréciation du juge.

[Maggielea]

Posté par Ephelide

En règle générale les charges prises en compte sont liées au logement, les crédits, frais de scolarité si vous avez des enfants à charge etc...
Vous pouvez toujours chiffrer le coût des transports. Au juge d'en tenir compte ou non.

Pour le restaurant d'entreprise, ce n'est pas utile, il n'y est pas contraint cela fait partie de "l'alimentation",il pourrait tout aussi bien apporter un sandwich. Si votre mari déjeunait chez lui il ne ferait pas le détail de ses repas.

Les loisirs des enfants ne sont pas une "charge obligée".
Rien ne vous empêche de mettre un montant global du budget alimentaire si vous le souhaites, mais les tickets de caisse... non. Le JAF ne va pas les étudier un par un.
Et ce budget est différent en fonction des habitudes alimentaires de chacun.

Quant à la ligne téléphonique, elle n'est pas non plus une charge "obligée". Même avec l'argumentation qu'elle n'a d'autre fin que "d'avoir la paix".

En tout état de cause, ce sera laissé à la seule appréciation du juge.

Euh l'amie en question me disait que son propre père cherchant à faire diminuer la pension pour elle avait comptabilisé les frais de coiffeur au pretexte que c'était pour son boulot.... et le JAF en a tenu compte...

Je sais chaque cas est unique mais bon...

Comme toujours Ephilide merci pour vos précieux conseils

[Ephelide]

Posté par Maggielea

Euh l'amie en question me disait que son propre père cherchant à faire diminuer la pension pour elle avait comptabilisé les frais de coiffeur au pretexte que c'était pour son boulot.... et le JAF en a tenu compte...

Je sais chaque cas est unique mais bon...

Comme toujours Ephilide merci pour vos précieux conseils

Si votre amie le dit... Mais ça me laisse un peu perplexe.

[Duchesse1970]

Posté par Maggielea

Bonjour à tous...

Je suis en pleine rédaction des conclusions et je tente de réunir l'ensemble des pièces justificatives... Vaste chantier mais bon, faut ce qu'il faut!!!

J'ai une petite question : une amie qui étudie ce bel art qu'est le droit m'a dit que dans la communication des charges du couple je pouvais comptabiliser des choses telles que :

- essence pour aller bosser
- repas du midi pris au resto d'entreprise
- loisirs des enfants (les miens)
- faire un budget alimentation mensuelles pour la famille (et fournir les tickets de caisse)

- Par ailleurs, nous avons été contraint, pour avoir la paix de prendre une seconde ligne téléphonique, ce qui nous en fait 3 en tout... est-ce que le juge ne va pas trouver cela abusif???

Bref, comme d'hab c'est compliqué de savoir ce qui est ou non bien fondé....

Merci de votre aide

Fournissez tout les justificatifs de dépense tel que vos fiches de paie, feuilles d'imposition, facture[d'électricité]assurance, crédits en cours biensûr vous pouvez fournir les frais de déplacement pour vos emplois.
Après je ne sais pas si le J.A.F, pour la PA, prent en compte les frais pour les loisirs avec les enfants, l'alimentation du quotidien et les lignes téléphoniques?...
@+ tard et bon courage...

[Ephelide]

Posté par Duchesse1970

Fournissez tout les justificatifs de dépense tel que vos fiches de paie, feuilles d'imposition, facture [d'électricité], assurance, crédits en cours biensûr vous pouvez fournir les frais de déplacement pour vos emplois.
Après je ne sais pas si le J.A.F, pour la PA, prent en compte les frais pour les loisirs avec les enfants, l'alimentation du quotidien et les lignes téléphoniques?...
@+ tard et bon courage...

Non, les fiches de paye ne font pas partie des dépenses.
Elle ne sont pas non plus utiles, le montant des revenus pris en compte est celui de l'avis d'imposition de l'année en cours (concernant les revenus de l'année précédente).

[Duchesse1970]

Posté par Ephelide

Non, les fiches de paye ne font pas partie des dépenses.
Elle ne sont pas non plus utiles, le montant des revenus pris en compte est celui de l'avis d'imposition de l'année en cours (concernant les revenus de l'année précédente).

Effectivement la fiche de paie n'est pas une facture mais elle les paie, désolée du lapsus...