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Parents - enfants  relations familiales, droits de l'enfant, obligations parentales, obligations alimentaires (hors divorce), droit de visite, résidence des enfants.

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  #1  
Vieux 02/07/2008, 11h10
Avatar de Nini84
Membre Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Diminution De Pension Alimentaire

j aurai une petite question pour mon amie;madame x se retrouve en conger parental ce qui diminue ces revnus car elle va toucher 363 euro de conger parental et 120euro de prestation familiale et 287 d allocation logement ,son mari gagne 1500 euro net;son mari donne une pension alimentaire de 211,26 euro ,mais au vu de la diminution de salaire peuvent il demander une diminution de pension ou sont ils deja au maximum? et est ce que le conger parental compte comme revenu dans le foyer au vu de la pension alimentaire;merci par avnce de vos reponse

Dernière modification par Superviseur Net-iris 1 02/07/2008 à 13h53. Motif: majuscules intempestives
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  #2  
Vieux 02/07/2008, 20h17
Avatar de Catdo
Pilier Cadet
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Il peut toujours demander mais personnellement je ne vois pas pourquoi la pension sera diminué. Un congé parentale est un choix.... c'est peut etre comme cela que le juge va voir les choses.
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  #3  
Vieux 03/07/2008, 11h41
Avatar de Nini84
Membre Junior
Activité Soutenue
 
Clien d'Oeil

merci de votre reponse. mais j aimerais avoir d autres avis.merci par avances
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  #4  
Vieux 03/07/2008, 19h39
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
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Alors effectivement l'arrivée d'un enfant est une charge supplémentaire qui peut être un motif de diminution de pension.
Mais si c'est le seul facteur, il a de grandes chances pour que le monsieur en question soit débouté, car le plus souvent les juges semblent d'avis que les enfants d'une précédente union n'ont pas à soufrir les choix d'une nouvelle situation familiale.
Vous n'avez pas précisé une chose, ce monsieur doit verser une pension alimentaire, quand a-t-elle été fixée et quels ont été les revenus pris en compte, les siens uniquement ou ceux de sont couple?
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  #5  
Vieux 03/07/2008, 21h36
Avatar de Nini84
Membre Junior
Activité Soutenue
 
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merci de votre reponse,pour vous repondre monsieur est passer en jugement en 1998 pour la pension alimentaire et le divorcea l epoque il vivait chez ces parents et payait 600 francs pour les 2 enfants;en 2004 il rencontre madame et son ex femme demande une revision de pension alimentaire car monsieur est declarer avec madame x;donc en 2004 avec un salaire de 1550 de monsieur et 1200 euro de madamex la pension est passer a 200 euros qui tout les ans augmente avec le cout de la vie;en 2008 monsieur et madame x en sont a 211 euro;j ai oublier de vous precisez que monsieur ne voit plus ces enfants de son premier mariage car sa jeune fille l a accuser d attouchement ?ils ont eu une enquete sociale pendant 2 ans qui a confirmer que tout ce qu avait dit la petite etait faux;et son fils il ne le voit plus apres des menaces d agression proferer envers madame xet les derniers enfants du pere( je vais vous crevez...etc) merci a vous pour vos reponses

Dernière modification par Superviseur Net-iris 1 04/07/2008 à 11h05. Motif: majuscules intempestives
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  #6  
Vieux 03/07/2008, 22h48
Membre Junior
Activité Occasionnelle
 
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Je vais vous donner mon sentiment qui n'est qu'une opinion personnelle car personne ne peut prévoir la décision d'un JAF...
Il est tout à fait possible de demander une révision de pension alimentaire, ça c'est un fait.
Cependant et loin de moi l'idée de vouloir juger une situation que je ne connait pas et qui est certainement plus complexe que ce qu'on ne peut écrire en quelque ligne
- à tort ou à raison, ce papa ne voit plus ses enfants, son seul lien avec eux est cette pension alimentaire (à ce que je comprend), il n'a pas d'autres frais les concernant puisqu'il n'exerce pas ses DVH
- 211 Euros de pension alimentaire pour 2 enfants ça reste peu pour leur entretien et leur éducation
- La naissance d'un autre enfant est un choix et le congé parental pris par la maman également, choix dont les enfants d'une première union n'ont pas à pâtir
Je pense qu'il est fort peu probable pour qu'un juge accède a une demande de révision à la baisse de la pension alimentaire
Mais comme je vous l'ai dit, ça ne reste qu'un avis sur les éléments que vous avez pu nous donner, sachant qu'il n'y a aucune règle stricte sur la part contributive des parents vis à vis de leurs enfants
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  #7  
Vieux 04/07/2008, 08h25
Avatar de Nini84
Membre Junior
Activité Soutenue
 
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merci pour vos reponse qui vont surement les aider
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